AC – Contrôles réglementaires – Analyses et contrôles environnement et sécurité – Lot 2
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 150 000 € - 720 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 24 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Contrat-cadre de services mono-attributaire pour les contrôles réglementaires et les analyses environnement et sécurité, couvrant mesures, prélèvements, analyses en COFRAC, assistance réglementaire, études et formations, réalisés sur l’agglomération de Nantes, avec un budget moyen de 150 000 € HT minimum et plafond de 720 000 € HT sur la durée.
Lots (1)
Analyses et contrôles environnement et sécurité – Lot 2
Prestation d’analyses et contrôles liés à l’environnement et à la sécurité, incluant les mesures, prélèvements et analyses en laboratoire, l’assistance réglementaire, des études/conseils et des formations destinées au personnel, réalisés sur l’agglomération de Nantes.
L'acheteur
Non spécifié
5468 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 548 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1755
- Maintenance1176
- Etudes / Ingenierie953
Territoires cités
- Paris62
- Lyon17
- Lille16
- Rennes16
- Strasbourg16
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Consultation clôturée depuis 9 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations de contrôles règlementaires
- Les prestations à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Réalisation de mesures - assistance réglementaire, - étude-conseil, - sessions d'information sur la réglementation, Le détail complet des prestations figure au CCTP
- Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, avec un montant minimum de 150 000 euros HT et un montant maximum de 720 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises)
- Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R
- 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- a39ce3f9-e924-47b0-9ffb-9b538c43b554
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- AC - contrôles règlementaires analyses et contrôles environnement et sécurité - lot 2
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations de contrôles règlementaires. Les prestations à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Réalisation de mesures - assistance réglementaire, - étude-conseil, - sessions d'information sur la réglementation, Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, avec un montant minimum de 150 000 euros HT et un montant maximum de 720 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises). Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
- Lieu d’exécution
- Nantes
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- semitan.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 07F5AE96-9269-E20D-DE4C8B1339972F58
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- neg-w-call
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71631000, 71631300, 71700000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 24 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 511752d2-d09e-4166-a421-6597e34cfab6
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- AC - contrôles règlementaires analyses et contrôles environnement et sécurité - lot 2 · La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations de contrôles règlementaires. Les prestations à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Réalisation de mesures - assistance réglementaire, - étude-conseil, - sessions d'information sur la réglementation, Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, avec un montant minimum de 150 000 euros HT et un montant maximum de 720 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises). Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique · CPV 71631000, 71631300, 71700000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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