Assurance flotte maritime (lot n°5) - Accord-cadre - Région Nouvelle-Aquitaine
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- demat-ampa.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Assurer, pour le compte de la Région Nouvelle-Aquitaine, une flotte d’unités maritimes dans le cadre d’un marché d’assurance d’une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2027, via un lot dédié « flotte maritime ».
Lots (5)
Assurance dommages aux biens et risques annexes
Cahier des clauses particulières du lot n°1 : assurance « dommages aux biens et risques annexes » (marché d’assurance pour les besoins de la Région Nouvelle-Aquitaine).
Assurance responsabilité et risques annexes
Cahier des clauses particulières du lot n°2 : assurance « responsabilité et risques annexes ».
Assurance flotte automobile et risques annexes
Cahier des clauses particulières du lot n°3 : assurance « flotte automobile et risques annexes ».
Assurance risques statutaires du personnel
Cahier des clauses particulières du lot n°4 : assurance « risques statutaires du personnel ».
Assurance flotte maritime
Cahier des clauses particulières du lot n°5 : assurance « flotte maritime » pour les besoins de la Région Nouvelle-Aquitaine. Le marché est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2027. Description des primes (HT) et exigences associées à l’acte d’engagement et annexes (attestation compagnie d’assurance, convention de gestion).
L'acheteur
Non spécifié
5525 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 502 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 064
- Montant attribué
- 386 M €
- 20244,7 M € · 193 marchés
- 2025230,1 M € · 294 marchés
- 2026en cours151,2 M € · 577 marchés
- Travaux · 671
- Services · 371
- Fournitures · 22
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1770
- Maintenance1191
- Etudes / Ingenierie961
Territoires cités
- Paris58
- Lyon16
- Lille15
- Rennes15
- Marseille12
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 75 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur demat-ampa.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- ASSURANCE -FLOTTE MARITIME
- Critères d'attribution: Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- a3524324-f91c-479e-a1f8-a8cdae7ec552
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- ASSURANCE -FLOTTE MARITIME
- Description officielle
- Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Lieu d’exécution
- Bordeaux
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- demat-ampa.fr
- Profil acheteur
- demat-ampa.fr
- Identifiant acheteur
- 20005375900011
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66512000, 66514110, 66515200, 66516000, 66515000, 66514150
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 8f2c5b18-2413-43d2-a326-59ad41dff018
- Dépôt des offres
- demat-ampa.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- ASSURANCE -DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES · Valeur technique - Sous-critères: "Sous-critère 1 - Conditions de garanties" valant pour 50% de la note finale - "Sous-critère 2 - Modalités de gestion des dossiers et des sinistres" valant pour 10% de la note finale · CPV 66515200, 66516000, 66514110, 66512000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- demat-ampa.fr
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