Prestations d'assurance RC et risques annexes – LOT Unique (GHT Savoie Belley)
- Remise des offres
- Dans 7 jours
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture et gestion d'une assurance responsabilité civile et risques annexes couvrant les établissements du GHT Savoie Belley, incluant les garanties RC, pollution accidentelle, maître d'ouvrage et autres extensions liées aux activités hospitalières, avec prise en charge des coûts de défense et de recours.
Lots (1)
ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ET RISQUES ANNEXES
LOT Unique couvrant l’assurance RC et risques annexes pour les établissements du GHT Savoie Belley
L'acheteur
Non spécifié
5428 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 506 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1743
- Maintenance1166
- Etudes / Ingenierie944
Territoires cités
- Paris61
- Lyon15
- Strasbourg15
- Lille13
- Nantes13
Répondre
Consultation ouverte : 10 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 42 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 9f9bab5f-d7fe-4459-b2f3-e8da2232cefb
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Savoie Belley
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Lieu d’exécution
- Grenoble
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.ch-metropole-savoie.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 3E40397D-9E96-049E-B3196FC8586F5008
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 22c7e585-d9d8-4dea-aab0-6c54144f55ed
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Savoie Belley · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 66510000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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