Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques chimiques

Non spécifié
Paris (75)
Lieu d'exécution : Paris, France
Source officielle : TED

Budget IA

20 000 € - 200 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

29/09/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Paris (75)
Budget
20 000 € - 200 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 30/07/2026
  • Échéance : 29/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 61 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4207 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 621 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Rouen et Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 80610000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 79632000, 80330000, 80530000 et 80610000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Accord cadre à bons de commande de formations SST - Lot 1 et Accord cadre à bons de commande de formations SST - Lot 2
  • Codes CPV : 79632000, 80330000, 80530000 et 80610000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4207 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 621 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1408
  • Maintenance909
  • Etudes / Ingenierie747

Territoires cités

  • Paris86
  • Rouen14
  • Toulouse14
  • Nantes12
  • Marseille11

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
96fd65ac-9222-4bc0-ba61-7f34f0e98b78
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00532999-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques chimiques.
Description officielle
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Lieu d’exécution
PARIS

Acheteur

Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.paris.fr
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
21750001600019

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79632000, 80330000, 80530000, 80610000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
80610000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
7 MONTH

Références

Identifiant consultation
61cccb1e-6116-497f-bb30-b54215d89251
Modalités de réponse
marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001
Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques · Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). · CPV 79632000, 80330000, 80530000, 80610000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Mise en place d'un accord cadre multi-lots pour des formations SST destinées à prévenir les risques chimiques et liés aux TMS, couvrant les agents de la Ville de Paris et du CASVP, avec un cadre de 4 lots et des montants indicatifs hors taxes publiés dans les documents de consultation.

Lots (2)

LOT-0001

Accord cadre à bons de commande de formations SST - Lot 1

Formation SST couvrant les risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques (TMS), aux diisocyanates, à la sécurité des chantiers et aux risques chimiques, destinée aux agents de la Ville de Paris et du CASVP.

CPV 79632000CPV 80330000CPV 80530000CPV 80610000
LOT-0002

Accord cadre à bons de commande de formations SST - Lot 2

Formation SST couvrant des domaines similaires au Lot 1, destinée aux agents de la Ville de Paris et du CASVP.

CPV 79632000CPV 80330000CPV 80530000CPV 80610000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 80610000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

79632000803300008053000080610000

Attendus Clés

Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques chimiques.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
30/07/2026
Date limite
29/09/2026
Temps restant
36 jours
Fenêtre de réponse
61 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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