Responsabilité Civile Hospitalière (CHU Rouen)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Souscription d’un contrat d’assurance responsabilité civile hospitalière couvrant les établissements du CHU Rouen et du groupement, avec prestations éventuelles supplémentaires (PSE) et conditions générales associées.
Lots (2)
Responsabilité Civile Hospitalière - CHU Rouen
Souscription d’un contrat d’assurance responsabilité civile hospitalière pour le CHU Rouen, incluant les prestations éventuelles supplémentaires (PSE) mentionnées dans la consultation.
Responsabilité Civile Hospitalière - Lot 2
Souscription d’un contrat d’assurance responsabilité civile hospitalière pour les besoins des établissements du CHU Rouen (lot 2), sans budgétisation explicite dans l’offre.
L'acheteur
Non spécifié
5525 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 503 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 106
- Montant attribué
- 680,5 M €
- 2024191,1 M € · 153 marchés
- 2025238,9 M € · 519 marchés
- 2026en cours250,4 M € · 434 marchés
- Fournitures · 824
- Services · 147
- Travaux · 135
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1770
- Maintenance1191
- Etudes / Ingenierie961
Territoires cités
- Paris58
- Lyon16
- Lille15
- Rennes15
- Marseille12
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 37 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE (CH DU ROUVRAY)
- Critères d'attribution: 1. Prix des prestations : 40% 2. Respect des pièces de la consultation au vu des réserves énoncées par le candidat (annexe A.E) : 30% 3. Qualité du service proposé par le candidat :25% : Se référer
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 90c64c35-8b44-4b5a-8673-37e617666542
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE (CH DU ROUVRAY)
- Description officielle
- Le Pouvoir adjudicateur informe les candidats de l’existence d’autres voies de recours dont ils disposent : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Lieu d’exécution
- ROUEN
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 26760168000015
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 9e013074-da7a-4f8f-8d2d-01e4a7ff1406
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE (CHU ROUEN) · RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE (CH DU ROUVRAY) · CPV 66510000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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