Appel d'Offre PublicSource: TED

Responsabilité Civile Hospitalière (CHU Rouen)

Non spécifié

Rouen (76)

Lieu d'exécution : FRD22, France

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/09/2026

Informations clés

Acheteur: Non spécifié
Lieu: Rouen (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 14/09/2026
Publication: 27/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 9 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 27/07/2026
Échéance : 14/09/2026
Fenêtre de réponse : 49 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4420 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 648 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Lyon et Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66510000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Responsabilité Civile Hospitalière - CHU Rouen et Responsabilité Civile Hospitalière - Lot 2
Codes CPV : 66510000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Non spécifiéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4420 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 648 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1474
Maintenance949
Etudes / Ingenierie780

Territoires cités

Paris83
Lyon18
Nantes14
Rennes14
Marseille13

Marchés publics de Non spécifié Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 90c64c35-8b44-4b5a-8673-37e617666542
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Lieu: Rouen (76)
Publication: 27/07/2026
Date limite: 14/09/2026

Référence TED: 00520505-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Date limite: 14/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE (CH DU ROUVRAY)
Description officielle: Le Pouvoir adjudicateur informe les candidats de l’existence d’autres voies de recours dont ils disposent : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution: ROUEN

Acheteur

Nom: Non spécifié
Site acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 26760168000015

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66510000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66510000

Calendrier et montant

Publication: 27/07/2026
Date limite: 14/09/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 9e013074-da7a-4f8f-8d2d-01e4a7ff1406
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Le Pouvoir adjudicateur informe les candidats de l’existence d’autres voies de recours dont ils disposent : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 66510000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Souscription d’un contrat d’assurance responsabilité civile hospitalière couvrant les établissements du CHU Rouen et du groupement, avec prestations éventuelles supplémentaires (PSE) et conditions générales associées.

Lots (2)

LOT-0001

Responsabilité Civile Hospitalière - CHU Rouen

Souscription d’un contrat d’assurance responsabilité civile hospitalière pour le CHU Rouen, incluant les prestations éventuelles supplémentaires (PSE) mentionnées dans la consultation.

CPV 66510000

LOT-0002

Responsabilité Civile Hospitalière - Lot 2

Souscription d’un contrat d’assurance responsabilité civile hospitalière pour les besoins des établissements du CHU Rouen (lot 2), sans budgétisation explicite dans l’offre.

CPV 66510000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66510000

Attendus Clés

RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE (CH DU ROUVRAY)

Critères d'attribution: 1. Prix des prestations : 40% 2. Respect des pièces de la consultation au vu des réserves énoncées par le candidat (annexe A.E) : 30% 3. Qualité du service proposé par le candidat :25% : Se référer

Délais