Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Réalisation d'une prestation de recyclerie et de collecte à domicile : Zone Nord

Non spécifié

Bourg-en-Bresse (01)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/05/2026

Informations clés

Acheteur: Non spécifié
Lieu: Bourg-en-Bresse (01)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 12/05/2026
Publication: 15/03/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 71 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 15/03/2026
Échéance : 12/05/2026
Début prévisionnel : 31/08/2026
Fenêtre de réponse : 58 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 3654 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 495 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Rennes et Bordeaux

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Non spécifiéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 3654 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 495 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1229
Maintenance780
Etudes / Ingenierie647

Territoires cités

Paris63
Rennes17
Bordeaux10
Nîmes10
Toulouse10

Marchés publics de Non spécifié Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Bourg-en-Bresse

AO clôturé

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Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 90303777-0f1f-47d6-a8a5-cd624ce4f8f3
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Lieu: Bourg-en-Bresse (01)
Publication: 15/03/2026
Date limite: 12/05/2026

Référence TED: 00179756-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Date limite: 12/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Réalisation d'une prestation de recyclerie et de collecte à domicile : Zone Nord
Description officielle: Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lieu d’exécution: Bourg En Bresse Cedex

Acheteur

Nom: Non spécifié
Site acheteur: grandbourg.fr
Profil acheteur: marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur: 00B1FA28-E527-B26B-6C4D259641856B03

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90500000

Calendrier et montant

Publication: 15/03/2026
Date limite: 12/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/08/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 280 000 EUR

Références

Identifiant consultation: fb20669e-408b-45af-8c12-099b6fe28611
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0000: Réalisation d'une prestation de recyclerie et de collecte à domicile : Zone Nord · Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) · CPV 90500000 · Montant 280 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de la CA3B + vente à la recyclerie Montant minimum : 100 000 euros H.T - montant maximum : 380 000 euros H.T

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.