Appel d'Offre PublicExpiré

Accord-cadre composite d’entretien des réseaux d’assainissement — Lots géographiques (dont Lyon - Oullins - Vénissieux)

Non spécifié
Paris (75)
Lieu d'exécution : France métropolitaine (lot géographique : Lyon - Oullins - Vénissieux)

Budget estimé

<= 12 852 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

01/09/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Paris (75)
Budget
<= 12 852 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 26 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 02/07/2026
  • Échéance : 01/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 61 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4967 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 602 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 24/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Lyon et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90470000, 50000000 et 90430000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Lyon - Oullins - Vénissieux
  • Codes CPV : 90470000, 50000000 et 90430000

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4967 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 602 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1624
  • Maintenance1052
  • Etudes / Ingenierie871

Territoires cités

  • Paris74
  • Lyon22
  • Marseille16
  • Lille15
  • Rouen14

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 01/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8b1fbdb4-7c33-4300-8237-011c920a9fb0
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00459189-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lyon - Oullins - Vénissieux
Description officielle
L'accord-cadre est &amp;quot;composite&amp;quot;. Il comprend une partie &amp;quot;marché ordinaire&amp;quot; et une partie &amp;quot;accord-cadre à bons de commande&amp;quot;. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché a pour objet l'entretien et la maintenance des réseaux d'assainissement (des réseaux des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales, des pompes de relevage / postes de relevage, des séparateurs à hydrocarbures et des surpresseurs)
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.icfhabitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
2C2F615A-BF33-BC04-D8CECDFAF8498890

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90470000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90470000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
12 852 000 EUR

Références

Identifiant consultation
09091ec1-5fff-4843-940f-e42a4fa988b5
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Nouvelle Aquitaine · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90470000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Entretien et maintenance des réseaux d’assainissement (eaux usées/eaux vannes/eaux pluviales, curage/détartrage, pompes et postes de relevage, séparateurs à hydrocarbures, surpresseurs), avec prestations forfaitaires de maintenance préventive et prestations non programmables (dépannages), sur le territoire de la France métropolitaine. Chaque lot fait l’objet d’un accord-cadre attribué à un seul opérateur.

Lots (1)

Lot 25Budget: <= 848 000 €PlafondHT

Lyon - Oullins - Vénissieux

Accord-cadre composite d’entretien des réseaux d’assainissement pour le lot géographique « Lyon - Oullins - Vénissieux » : maintenance préventive forfaitaire et prestations non programmables (interventions/dépannages) portant sur les réseaux d’eaux usées/eaux vannes/eaux pluviales, pompes de relevage/postes de relevage, séparateurs à hydrocarbures et surpresseurs.

CPV 90470000CPV 50000000CPV 90430000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

904700005000000090430000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Lyon - Oullins - Vénissieux

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
02/07/2026
Date limite
01/09/2026
Depuis la clôture
26 jours
Fenêtre de réponse
61 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
Références clients similaires

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