Appel d'offres publicUrgent · J-6

Achat de tissus et accessoires de tringlerie — Accord-cadre à bons de commande

Non spécifié
Lieu d'exécution : Commune de Nice, 06364 Nice Cedex 4, France
Remise des offres
Dans 6 jours
Montant
12 000 € - 50 000 €
Plafond · HT
Durée
6 MONTH
Lots
1 lot
Dépôt des offres
nice.tribunal-administratif.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Accord-cadre à bons de commande pour l’achat de tissus et accessoires de tringlerie destinés à l’installation de rideaux dans les écoles et autres locaux de la Ville de Nice. Budget estimé HT entre 12 000 et 50 000 EUR sur 12 mois, avec estimation administrative HT de 27 881,60 EUR; reconductions possibles jusqu’à 3 ans; lieu d’exécution: Ville de Nice.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 12 000 € - 50 000 €PlafondHT

Achat de tissus et accessoires de tringlerie

Accord-cadre à bons de commande pour l’achat de tissus et accessoires destinés à installer des rideaux dans les salles de classe et autres locaux de la Ville de Nice; CPV 19210000.

CPV 19210000

L'acheteur

Non spécifié

5525 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 517 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
1 516
Montant attribué
2 Md €
  • 2024329,8 M € · 380 marchés
  • 2025713,6 M € · 572 marchés
  • 2026en cours944,9 M € · 564 marchés
  • Fournitures · 663
  • Services · 653
  • Travaux · 200

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1770
  • Maintenance1191
  • Etudes / Ingenierie961

Territoires cités

  • Paris59
  • Lyon17
  • Rennes16
  • Lille15
  • Marseille12

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Délai court : 7 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 79 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur nice.tribunal-administratif.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Accord-cadre à bons de commande Mini : 12 000,00 Euros Maxi : 50 000,00 Euros En valeur en Euros H.T
  • Estimation de l'administration HT : 23 910.60 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat
  • Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
  • Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
8b0a574a-9b43-4be9-b738-08984bf69f90
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Achat de tissus et accessoires de tringlerie
Description officielle
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Lieu d’exécution
NICE

Acheteur

4 éléments
Nom
Non spécifié
Site acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Profil acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Identifiant acheteur
21060088800015

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
19210000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
14 h 00
Durée
6 MONTH
Montant ou plafond
27 881,6 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
17aa815a-428c-4c1f-ae9c-320fc0049b62
Dépôt des offres
nice.tribunal-administratif.fr, commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Lots

1 élément
LOT-0001
Achat de tissus et accessoires de tringlerie · Accord-cadre à bons de commande Mini : 12 000,00 Euros Maxi : 50 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 27 881.60 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. · CPV 19210000 · Montant 27 881,6 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 19210000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
19210000

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