Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

RELANCE — Lot 9 : Collecte et traitement des déchets verts et des encombrants (accord-cadre de services) sur le territoire du SINNOVAL

Non spécifié

Basse-Terre (971)

Lieu d'exécution : Territoire du SINNOVAL (Guadeloupe), notamment Basse-Terre / lieux de livraison précisés sur les bons de commande

Source officielle : TED

Budget IA

<= 9 200 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur: Non spécifié
Lieu: Basse-Terre (971)
Budget: <= 9 200 000 €
Date limite: 15/07/2026
Publication: 28/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 7 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 28/05/2026
Échéance : 15/07/2026
Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 3654 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 503 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Rennes et Bordeaux

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90511200, 90510000-5 et 90513000-6

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Traitement des déchets verts collectés sur le territoire du SINNOVAL (relance lot 9)
Codes CPV : 90511200, 90510000-5 et 90513000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Non spécifiéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 3654 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 503 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1229
Maintenance780
Etudes / Ingenierie647

Territoires cités

Paris64
Rennes18
Bordeaux10
Nîmes10
Toulouse10

Marchés publics de Non spécifié Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Guadeloupe Marchés publics Guadeloupe Marchés publics Basse-Terre

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 8394b984-10a0-4af5-94e0-459692723c40
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Lieu: Basse-Terre (971)
Publication: 28/05/2026
Date limite: 15/07/2026

Référence TED: 00370501-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Date limite: 15/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: RELANCE LOT 9 : COLLECTE DES DÉCHETS VERTS ET DES ENCOMBRANTS – Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SINNOVAL
Description officielle: RELANCE LOT 9 : COLLECTE DES DÉCHETS VERTS ET DES ENCOMBRANTS - Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SINNOVAL
Lieu d’exécution: BASSE-TERRE

Acheteur

Nom: Non spécifié
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 20009583400012

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90511200
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90511200

Calendrier et montant

Publication: 28/05/2026
Date limite: 15/07/2026
Heure limite: 12:00:00-04:00
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 9 200 000 EUR

Références

Identifiant consultation: cee28999-4569-4860-b67d-8ea3d8285154
Modalités de réponse: www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: RELANCE LOT 9 : COLLECTE DES DÉCHETS VERTS ET DES ENCOMBRANTS – Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SINNOVAL · RELANCE LOT 9 : COLLECTE DES DÉCHETS VERTS ET DES ENCOMBRANTS – Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SINNOVAL · CPV 90511200 · Montant 9 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services à bons de commande (sans minimum et avec maximum) portant sur le traitement des déchets verts collectés sur le territoire du SINNOVAL (971). Les prestations sont exécutées sur le territoire du SINNOVAL, avec des lieux de livraison précisés sur chaque bon de commande, pour une durée initiale de 12 mois reconductible.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 9 200 000 €PlafondHT

Traitement des déchets verts collectés sur le territoire du SINNOVAL (relance lot 9)

Accord-cadre à bons de commande de services pour le traitement (réception, tri, valorisation ou élimination) des déchets verts collectés sur le territoire du SINNOVAL, avec suivi informatisé des livraisons et obligations de traçabilité. Lieux de livraison précisés sur chaque bon de commande.

CPV 90511200CPV 90510000-5CPV 90513000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9051120090510000-590513000-6

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

RELANCE LOT 9 : COLLECTE DES DÉCHETS VERTS ET DES ENCOMBRANTS – Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SINNOVAL

Critères d'attribution: 50% pour la valeur technique et 10% pour la valeur environnementale et sociale avec les précisions de l'article 7 | 50% pour la valeur technique et 10% pour la valeur environnementale et sociale avec

Délais