Accord-cadre de contrôles des installations d’assainissement non collectif (SPANC)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Réalisation, sur le territoire du maître d’ouvrage, des contrôles périodiques de bon fonctionnement et d’entretien des installations d’assainissement non collectif existantes, ainsi que des contrôles lors des ventes (mutation) et des premiers diagnostics des installations.
Lots (1)
Contrôle des installations d’assainissement non collectif existantes de La Roche-sur-Yon Agglomération
Réalisation des contrôles de bon fonctionnement, lors d’aliénations (vente/mutation) et de premier diagnostic des installations d’assainissement non collectif.
L'acheteur
Non spécifié
5576 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 540 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 691
- Montant attribué
- 852,4 M €
- 2024263,4 M € · 230 marchés
- 2025287,7 M € · 238 marchés
- 2026en cours301,3 M € · 223 marchés
- Services · 434
- Travaux · 173
- Fournitures · 84
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1792
- Maintenance1199
- Etudes / Ingenierie975
Territoires cités
- Paris62
- Lille17
- Lyon17
- Rennes15
- Marseille13
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 77 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les communes du territoire de Nîmes Métropole
- Critères d'attribution: Prix | Prix
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 807e96af-f7ca-4631-8707-01d4822347d6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Contrôles des installations d'assainissement non collectif.
- Description officielle
- Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les communes du territoire de Nîmes Métropole
- Lieu d’exécution
- NIMES
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- ted.europa.eu
- Identifiant acheteur
- 24300064300045
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90480000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 420 000 EUR
Références
1 élément
- Identifiant consultation
- c46acff3-0f2c-4e6c-8d58-0cbf4c7f79ef
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Contrôles des installations d'assainissement non collectif. · Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les communes du territoire de Nîmes Métropole · CPV 90480000 · Montant 420 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- ted.europa.eu
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