Appel d'Offre PublicExpiré

Collecte et transport des dépôts sauvages non dangereux et dangereux – Accord-cadre à Rosny-sous-Bois (2 lots)

Non spécifié
Rosny-sous-Bois (93)
Lieu d'exécution : Rosny-sous-Bois, 93110, France

Budget estimé

<= 860 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Rosny-sous-Bois (93)
Budget
<= 860 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 4 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 13/08/2026
  • Échéance : 21/09/2026
  • Début prévisionnel : 18/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4939 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 575 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 22/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Lyon et Lille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90511300-5 et 90523000-9

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes) et Dépôts sauvages dangereux
  • Codes CPV : 90511300-5 et 90523000-9

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4939 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 575 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1617
  • Maintenance1046
  • Etudes / Ingenierie867

Territoires cités

  • Paris69
  • Lyon22
  • Lille15
  • Marseille15
  • Rouen14

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8068a8d8-e4b3-46c1-b4fe-7553d53f457b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Rosny-sous-Bois (93)
Publication
Date limite
Référence TED
00565641-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Déchets sauvages dangereux
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet d'effectuer la collecte et le transport des dépôts sauvages sur le territoire de la Ville de Rosny-sous-Bois sur toutes les voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique. Au titre du présent marché, les dépôts sauvages sont définis comme l'ensemble des déchets déposés de manière illicite, en dehors des solutions et des règles prévues par le dispositif normatif de ramassage proposé aux usagers, quelle que soit la nature de ces déchets et notamment : ordures ménagères, tout venant, gravats, déchets végétaux, déchets d'équipements électriques et électroniques, déchets dangereux, amiante, textile usagés, bouteille de gaz
Lieu d’exécution
Montreuil

Acheteur

Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.rosnysousbois.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
9F174DDA-E9BC-6CA8-5080BD2FFED9CD54

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90511300
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90511300

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
860 000 EUR

Références

Identifiant consultation
2709c60e-3936-45a1-825b-c769408a5db9
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes) · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90511300

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation de collecte et transport des dépôts sauvages sur la commune, couvrant les dépôts non dangereux et les déchets dangereux, avec mise à disposition de moyens humains et matériels et suivi qualité, incluant une dimension de clauses sociales.

Lots (2)

LOT-01Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes)

Collecte et transport des dépôts sauvages non dangereux et inertes non dangereux sur la commune, incluant les exutoires et les prestations associées selon le CCAP/CCTP.

CPV 90511300-5
LOT-02Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Dépôts sauvages dangereux

Collecte et transport des déchets sauvages diffus spécifiques dangereux et DDS sur le territoire, incluant les traitements et exutoires, selon CCAP/CCTP.

CPV 90511300-5CPV 90523000-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90511300-590523000-9
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Déchets sauvages dangereux

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
13/08/2026
Date limite
21/09/2026
Depuis la clôture
4 jours
Fenêtre de réponse
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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