Lot 5
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 3 MONTH
- Dépôt des offres
- nr.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Responsabilité civile atteintes à l'environnement
L'acheteur
Non spécifié
5003 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 565 encore ouverts. Dernière publication : 27/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1627
- Maintenance1061
- Etudes / Ingenierie874
Territoires cités
- Paris68
- Lyon19
- Marseille16
- Lille15
- Nantes12
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Consultation clôturée depuis 46 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur nr.aws-achat.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Responsabilité civile atteintes à l'environnement
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 7adc60e8-d13d-4512-9def-008193b51099
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot 5
- Description officielle
- - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
- Lieu d’exécution
- Melle
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.pro-marchespublics.com
- Profil acheteur
- nr.aws-achat.info
- Identifiant acheteur
- 2561D527-B361-8CC6-552570988DCD3E38
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66513100, 66514110, 66516400
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 3 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 8f5ef678-3c1a-4754-bcb9-ecddcffa261b
- Dépôt des offres
- nr.aws-achat.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 · Responsabilité générale et individuelle accidents · CPV 66510000, 66513100, 66514110, 66516400
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- nr.aws-achat.info
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