Appel d'Offre PublicSource: TED

Assurance « Bris de machines engins et matériels d’équipements des véhicules » (lot 8) – Conseil départemental des Vosges

Non spécifié
Nancy (54)
Lieu d'exécution : Epinal (88088) – adresse assurée : 8 rue de la Préfecture, 88088 EPINAL CEDEX 9, Conseil départemental des Vosges (consultation indiquant « NANCY cedex » pour le TI/recours, non comme lieu d’exécution)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

11/09/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Nancy (54)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 15 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 10/06/2026
  • Échéance : 11/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 93 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4282 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 670 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Rouen et Rennes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66515000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66515000 et 66515000-3

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Assurance « BRIS DE MACHINES ENGINS ET MATERIELS D’EQUIPEMENT DES VEHICULES »
  • Codes CPV : 66515000 et 66515000-3

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4282 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 670 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1431
  • Maintenance924
  • Etudes / Ingenierie755

Territoires cités

  • Paris94
  • Rouen15
  • Rennes14
  • Toulouse14
  • Marseille13

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
73db1fd6-5a47-4d04-8b09-d93b399505a6
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Nancy (54)
Publication
Date limite
Référence TED
00400691-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Bris de machines engins et matériels d’équipements des véhicules
Description officielle
La présente consultation concerne : Prestations de services d'assurance. Les prestations sont réparties en 8 lots. Il s’agit de marchés ordinaires sauf pour le lot n°5 qui est un accord-cadre mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (au titre de la couverture des expositions temporaires).
Lieu d’exécution
NANCY cedex

Acheteur

Nom
Non spécifié
Profil acheteur
www.xmarches.fr
Identifiant acheteur
22880001700011

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66516000, 66513100, 66514110, 66515000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66515000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+01:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
3eadee45-1e62-4733-a86e-046bf0af7995
Modalités de réponse
www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001
Responsabilité civile · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 66516000, 66513100, 66514110, 66515000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Assurer, pour le Conseil départemental des Vosges, les risques de bris de machines couvrant l’ensemble des engins et matériels d’équipement des véhicules (y compris vol atteignant les biens) contre les dommages matériels, avec des modalités d’indemnisation partielle ou totale et des extensions de garanties (frais de secours, dépannage/remorquage/transport, expertise).

Lots (1)

Lot 8Budget: <= 1 609 978 €Plafond

Assurance « BRIS DE MACHINES ENGINS ET MATERIELS D’EQUIPEMENT DES VEHICULES »

Assurance bris de machines pour l’ensemble des engins et matériels d’équipement des véhicules désignés par l’assuré (propriétaire, locataire ou détenteur). Couvre les dommages matériels ainsi que le vol atteignant les biens assurés (avec exclusions : guerre étrangère/civile, faute intentionnelle/dolosive, défauts connus à la souscription, frais destinés à remédier à des pannes/dysfonctionnements/réglage, etc.). Indemnisation selon sinistre partiel ou total, franchise par véhicule et par sinistre : 4 000€ (selon AE). Durée : 4 ans, date d’effet 01/01/2027 et fin 31/12/2030. Territorialité : territoire continental français, pays limitrophes et/ou membres UE.

CPV 66515000CPV 66515000-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66515000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

6651500066515000-3

Attendus Clés

Bris de machines engins et matériels d’équipements des véhicules
Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au r

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
10/06/2026
Date limite
11/09/2026
Temps restant
15 jours
Fenêtre de réponse
93 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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