Assurance « Bris de machines engins et matériels d’équipements des véhicules » (lot 8) – Conseil départemental des Vosges
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Assurer, pour le Conseil départemental des Vosges, les risques de bris de machines couvrant l’ensemble des engins et matériels d’équipement des véhicules (y compris vol atteignant les biens) contre les dommages matériels, avec des modalités d’indemnisation partielle ou totale et des extensions de garanties (frais de secours, dépannage/remorquage/transport, expertise).
Lots (1)
Assurance « BRIS DE MACHINES ENGINS ET MATERIELS D’EQUIPEMENT DES VEHICULES »
Assurance bris de machines pour l’ensemble des engins et matériels d’équipement des véhicules désignés par l’assuré (propriétaire, locataire ou détenteur). Couvre les dommages matériels ainsi que le vol atteignant les biens assurés (avec exclusions : guerre étrangère/civile, faute intentionnelle/dolosive, défauts connus à la souscription, frais destinés à remédier à des pannes/dysfonctionnements/réglage, etc.). Indemnisation selon sinistre partiel ou total, franchise par véhicule et par sinistre : 4 000€ (selon AE). Durée : 4 ans, date d’effet 01/01/2027 et fin 31/12/2030. Territorialité : territoire continental français, pays limitrophes et/ou membres UE.
L'acheteur
Non spécifié
5558 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 535 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 953
- Montant attribué
- 1,1 Md €
- 2024504,4 M € · 269 marchés
- 2025307,2 M € · 344 marchés
- 2026en cours318,5 M € · 340 marchés
- Travaux · 464
- Services · 312
- Fournitures · 177
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1781
- Maintenance1196
- Etudes / Ingenierie971
Territoires cités
- Paris61
- Lyon17
- Lille16
- Rennes15
- Marseille13
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 40 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.xmarches.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Bris de machines engins et matériels d’équipements des véhicules
- Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au r
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 73db1fd6-5a47-4d04-8b09-d93b399505a6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Bris de machines engins et matériels d’équipements des véhicules
- Description officielle
- La présente consultation concerne : Prestations de services d'assurance. Les prestations sont réparties en 8 lots. Il s’agit de marchés ordinaires sauf pour le lot n°5 qui est un accord-cadre mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (au titre de la couverture des expositions temporaires).
- Lieu d’exécution
- NANCY cedex
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
- Identifiant acheteur
- 22880001700011
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516000, 66513100, 66514110, 66515000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 3eadee45-1e62-4733-a86e-046bf0af7995
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Responsabilité civile · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 66516000, 66513100, 66514110, 66515000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
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- 6651500066515000-3
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