Dommages aux biens
- Remise des offres
- Dans 3 jours
- Durée
- 60 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché ordinaire
L'acheteur
Non spécifié
5428 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 506 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1743
- Maintenance1166
- Etudes / Ingenierie944
Territoires cités
- Paris61
- Lyon15
- Strasbourg15
- Lille13
- Nantes13
Répondre
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Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Critères d'attribution: Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification | Tarification
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 73aef4c7-7c0a-42c7-a52f-a414f5c4ccf6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Dommages aux biens
- Description officielle
- - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Cournon D'Auvergne
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.t2c.fr
- Profil acheteur
- www.t2c.fr
- Identifiant acheteur
- E0AB66A5-0586-B9E1-0EA5BB8D1E518446
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- neg-w-call
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 60 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- bd14a8d2-b449-4062-81dc-1e1e501e437f
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info, www.t2c.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Incendie parc roulant bus · Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le DCE · CPV 66510000, 66515000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.t2c.fr
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