Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 2 : Accessoires de protection et de sécurité

Non spécifié
Marseille (13)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

04/06/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Marseille (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 49 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 22/03/2026
  • Échéance : 04/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 74 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 3722 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 529 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 22/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Rennes et Nîmes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 48, 722 et 724

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 3722 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 529 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1253
  • Maintenance790
  • Etudes / Ingenierie660

Territoires cités

  • Paris65
  • Rennes15
  • Nîmes12
  • Toulouse11
  • Nantes10

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 04/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
679b9dac-cbc9-4174-ac35-cd49848df391
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Marseille (13)
Publication
Date limite
Référence TED
00198001-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 2 : Accessoires de protection et de sécurité
Description officielle
Conformément à l'ordonnance no 2009- 515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -Le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section " ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations /documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa). Pour information, l'organisation chargée des procédures de médiation est la Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur : Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 - 13282 Marseille cedex 06 - Point de contact: Secrétariat du comité : Catherine PIETRI - catherine.pietri@paca.gouv.fr - 0484354554
Lieu d’exécution
Marseille

Acheteur

Nom
Non spécifié
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13001533200013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
18140000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
18140000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+01:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
150 000 EUR

Références

Identifiant consultation
14e55052-f7f5-4dab-9487-edb45972bc60
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Conformément à l'ordonnance no 2009- 515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -Le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section " ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations /documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa). Pour information, l'organisation chargée des procédures de médiation est la Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur : Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 - 13282 Marseille cedex 06 - Point de contact: Secrétariat du comité : Catherine PIETRI - catherine.pietri@paca.gouv.fr - 0484354554 · CPV 18140000 · Montant 150 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour tous les lots) en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 48CPV 722CPV 724
Voir les appels d'offres Logiciels / SaaS

Attendus Clés

Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour tous les lots) en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Critères d'attribution: Critère 1 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Critère 2 : Prix des prestations (sur 70 points) | Critère 1 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Critère 2 : Prix des prestations (sur

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
22/03/2026
Date limite
04/06/2026
Depuis la clôture
49 jours
Fenêtre de réponse
74 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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