Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre – Mission de maîtrise d'œuvre paysagère pour projets d'espaces publics à dominante espaces verts (cour d’écoles et rues jardins) - Lot 01 et Lot 02

Non spécifié
Pantin (93)
Lieu d'exécution : Pantin, 93500, France
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/09/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Pantin (93)
Budget
<= 800 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 19/08/2026
  • Échéance : 28/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4420 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 648 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 02/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Lyon et Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 71311300, 71222000 et 45233222-1

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Missions de maîtrise d'œuvre technique sur des projets d’espaces publics à dominante Voirie Réseaux divers (type rues) et Missions de maîtrise d'œuvre paysagère sur des projets à dominante espaces verts (type cour d’écoles et rues jardins)
  • Codes CPV : 71311300, 71222000 et 45233222-1

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4420 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 648 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1474
  • Maintenance949
  • Etudes / Ingenierie780

Territoires cités

  • Paris83
  • Lyon18
  • Nantes14
  • Rennes14
  • Marseille13

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
673f78c5-b33a-4dfd-96ac-78f5d25528ca
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Pantin (93)
Publication
Date limite
Référence TED
00575849-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Mission de maitrise d'œuvre paysagère sur des projets à dominante espaces verts (type cour d'écoles et rues jardins)
Description officielle
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin de sécuriser l'exécution de l'accord-cadre (réduire la dépendance à un seul opérateur) et en conformité avec les dispositions de l'article L2113-10 du code de la commande publique, le nombre de lots attribuables à un même opérateur économique est de 1. Les opérateurs économiques ne pourront donc candidater que pour un seul lot. Pour le lot 1, le groupement devra être composé d'un bureau d'étude VRD mandataire, d'un paysagiste concepteur et d'un concepteur lumière en cotraitants. Pour le lot 2, le groupement devra être composé d'un paysagiste concepteur mandataire, d'un BET VRD et d'un concepteur lumière en cotraitants.
Lieu d’exécution
pantin

Acheteur

Nom
Non spécifié
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
21930055500014

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71311300, 71420000, 71222000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71222000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
5 MONTH
Montant/plafond détecté
3 200 000 EUR

Références

Identifiant consultation
81e12ed4-4d8e-4b1a-afa3-a67181f38181
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 71311300, 71222000, 71420000 · Montant 1 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fourniture des prestations de maîtrise d'œuvre pour des projets d'espaces publics de la Ville de Pantin, couvrant deux lots mono-attributaires: Lot 1 en VRD/paysage/éclairage sur des espaces urbains à dominante Voirie et Réseaux, Lot 2 en paysage sur espaces verts (cours d’écoles et rues jardins), incluant diagnostic, AVP/PRO, ACT, VISA, DET, AOR et prestations éventuelles OPC/OPCU selon les besoins, avec coordination et livrables techniques et administratifs.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Missions de maîtrise d'œuvre technique sur des projets d’espaces publics à dominante Voirie Réseaux divers (type rues)

Études et assistance pour des projets d'espaces publics à dominante voirie et réseaux divers: EP/DIAG, AVP, PRO, ACT, EXE, VISA, DET, AOR et éventuels OPC/OPCU.

CPV 71311300CPV 71222000CPV 45233222-1
LOT-0002Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Missions de maîtrise d'œuvre paysagère sur des projets à dominante espaces verts (type cour d’écoles et rues jardins)

Mission de maîtrise d’œuvre paysagère couvrant les espaces verts et rues jardins: AVP/PRO, DET, AOR, avec coordination et livrables paysagers.

CPV 71311300CPV 71222000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

713113007122200045233222-1
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Mission de maitrise d'œuvre paysagère sur des projets à dominante espaces verts (type cour d'écoles et rues jardins)
Critères d'attribution: Prix des prestations sur la base d’une étude de cas d’une rue « fictive » type décrite dans les documents de la consultation. | Prix des prestations sur la base d’une étude de cas d’une rue « fictive

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
19/08/2026
Date limite
28/09/2026
Temps restant
22 jours
Fenêtre de réponse
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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