Accord-cadre de services – Traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.smed06.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le marché porte sur le traitement, la réception et la valorisation d’une partie des ordures ménagères résiduelles (OMR) du SMED, réalisés sur des sites proposés par le titulaire et exécutés par bons de commande, sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel exprimé en quantités à traiter.
Lots (1)
Traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR)
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande pour le traitement d’une partie des OMR du SMED sur un ou plusieurs sites de traitement proposés par le candidat. Prestations incluant réception, traitement et valorisation ; absence de seuil minimum et seuil maximum annuel fixé à 25 000 tonnes d’OMR à traiter. Prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées et pesées sur le site.
L'acheteur
Non spécifié
5558 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 535 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 84
- Montant attribué
- 63,6 M €
- 20244,2 M € · 33 marchés
- 202516,2 M € · 21 marchés
- 2026en cours43,2 M € · 30 marchés
- Services · 59
- Travaux · 14
- Fournitures · 11
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1781
- Maintenance1196
- Etudes / Ingenierie971
Territoires cités
- Paris61
- Lyon17
- Lille16
- Rennes15
- Marseille13
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 40 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.smed06.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire, conclu conformément aux articles R
- 2162-6 du Code de la Commande Publique (CCP)
- Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande, conformément aux articles R
- Le marché est conclu sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel fixé à vingt-cinq mille (25 000) tonnes d'Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) à traiter.
- Critères d'attribution: C3 - Performance environnementale (C3) appréciée au regard des renseignements fournis dans le mémoire technique (cadre de réponse à remplir par le candidat – Point 5), sur la base des éléments suivant
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 4bdb1c86-9258-4196-8c0f-e05b9850d888
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR)
- Description officielle
- Les recours ouverts aux candidats dans le cadre de la présente consultation sont les suivants : • Référé pré-contractuel : Ce recours peut être exercé avant la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative. Il permet de contester les décisions prises par l'acheteur au cours de la procédure de passation du marché. • Référé contractuel : Ce recours peut être exercé après la signature du contrat, dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois suivant la date de conclusion du contrat. Les conditions de ce recours sont définies aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de Justice Administrative. • Recours en contestation de la validité du contrat : Ce recours, fondé sur la jurisprudence du Conseil d'État (décision du 4 avril 2014, n° 358994 "Tarn-et-Garonne"), permet de contester la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
- Lieu d’exécution
- Marseille Cedex 06
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 20000058600012
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90513000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 20 700 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 88ee13c7-5c54-4273-8e62-2a4ab5783d76
- Dépôt des offres
- www.smed06.fr, www.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) · C2 - Aspects qualitatifs appréciés au regard des renseignements fournis dans le mémoire technique (points 1 à 4), avec les sous-critères suivants : • SC1 = Ensemble des autorisations correspondant aux sites de traitement utilisés dans le cadre de sa prestation (20 points) • SC2 = Capacité technique du ou des sites proposé(s) et saisonnalité prévisionnelle des apports (30 points) • SC3 = Description de la ou des filières proposée(s) (20 points), • SC4 = Modalités d’accueil du ou des sites proposés (30 points). · CPV 90513000 · Montant 20 700 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
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- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
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