Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre de prestations intellectuelles – transports et mobilité (transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et gestion des refus) – 3 ans, max HT 13 500 000 €; reconduction 4 500 000 € HT

Non spécifié
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane; 62400 Béthune, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
Montant à confirmer
Durée
180 DAY
Lots
1 lot
Dépôt des offres
marchespublics596280.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Accompagnement stratégique et opérationnel en matière de mobilité et de services de transport, avec études, conseils et facilitation du dialogue entre l’Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane et l’AOM/SERM Hauts de France, livrables de cadrage et de suivi, via un seul accord-cadre sans décomposition en lots, sur 3 ans et reconduction possible sur 1 an.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 150 000 €PlafondHT

ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

Accord-cadre d'études et conseils en mobilités destiné à accompagner l'Agglomération dans l'exploitation et les évolutions des services de mobilité, avec livrables de cadrage, analyses et actions, et modalités d'exécution définies dans le CCP et les documents annexes.

CPV 79311000-7CPV 90514000CPV 90512000

L'acheteur

Non spécifié

5468 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 491 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
369
Montant attribué
252,9 M €
  • 20243,9 M € · 73 marchés
  • 2025178,4 M € · 178 marchés
  • 2026en cours70,6 M € · 118 marchés
  • Services · 195
  • Travaux · 101
  • Fournitures · 73

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1755
  • Maintenance1176
  • Etudes / Ingenierie953

Territoires cités

  • Paris54
  • Lille16
  • Rennes16
  • Lyon15
  • Strasbourg14

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 14 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur marchespublics596280.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et la gestion des refus
  • Il est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 02/10/2027 et pour un montant maximum de 13 500 000 Euros HT
  • L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois, pour une durée de 1 an et avec un montant maximum de 4 500 000 Euros HT.
  • Critères d'attribution: Environnemental - Voir article 7.2 du règlement de consultation | Environnemental - Voir article 7.2 du règlement de consultation

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
4a4e98dc-9509-42c1-b7cd-cb18320e5a93
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et gestion des refus
Description officielle
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et la gestion des refus. Il est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 02/10/2027 et pour un montant maximum de 13 500 000 Euros HT. L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois, pour une durée de 1 an et avec un montant maximum de 4 500 000 Euros HT.
Lieu d’exécution
BETHUNE

Acheteur

4 éléments
Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.lille.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur
marchespublics596280.fr
Identifiant acheteur
20007246000013

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90514000, 90512000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
180 DAY

Références

2 éléments
Identifiant consultation
06546956-b330-4292-8239-a8561f5597ab
Dépôt des offres
marchespublics596280.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et gestion des refus · Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et la gestion des refus. Il est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 02/10/2027 et pour un montant maximum de 13 500 000 Euros HT. L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois, pour une durée de 1 an et avec un montant maximum de 4 500 000 Euros HT. · CPV 90514000, 90512000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
marchespublics596280.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
79311000-79051400090512000
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