Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Conseil et prévention sur les risques liés au patrimoine et à l'exposition des agents du Département de La Seine-Maritime

Non spécifié

Rouen (76)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/06/2026

Informations clés

Acheteur: Non spécifié
Lieu: Rouen (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/06/2026
Publication: 21/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 25 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 21/05/2026
Échéance : 30/06/2026
Début prévisionnel : 22/11/2026
Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 3722 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 527 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 22/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Rennes et Nîmes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Non spécifiéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 3722 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 527 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1253
Maintenance790
Etudes / Ingenierie660

Territoires cités

Paris65
Rennes15
Nîmes12
Toulouse11
Orléans10

Marchés publics de Non spécifié Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 30/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 47534c54-1806-4103-a0fc-635110177834
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Lieu: Rouen (76)
Publication: 21/05/2026
Date limite: 30/06/2026

Référence TED: 00350864-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Date limite: 30/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Conseil et prévention sur les risques liés au patrimoine et à l'exposition des agents du Département de La Seine-Maritime
Description officielle: Pour les lots 1 à 6, la forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Pour les lots 7 et 8, la forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Lieu d’exécution: Rouen

Acheteur

Nom: Non spécifié
Site acheteur: www.seinemaritime.net
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: BD84ED48-B10A-D329-F8594EB9CF989089

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71315400
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71315400

Calendrier et montant

Publication: 21/05/2026
Date limite: 30/06/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 22/11/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 273835fa-66f7-4c61-8bcc-e0d6dbd90f47
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Vérifications périodiques des installations électriques · « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. » · CPV 71315400

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prix unitaire : Conseil et prévention sur les risques liés au patrimoine et à l'exposition des agents du Département de La Seine-Maritime - montant maximum 100 000,00 euro(s) HT annuel

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Prix unitaire : Conseil et prévention sur les risques liés au patrimoine et à l'exposition des agents du Département de La Seine-Maritime - montant maximum 100 000,00 euro(s) HT annuel

Délais