Appel d'Offre PublicSource: TED

Diagnostics et examens préalables à la réception des réseaux humides – Territoires FURAN / ONDAINE-PLAINE / GIER (Saint-Etienne Métropole)

Non spécifié

Lyon (69)

Lieu d'exécution : Territoire Saint-Etienne Métropole – Furan, Ondaine-Plaine et Gier (France)

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 8 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

13/10/2026

Informations clés

Acheteur: Non spécifié
Lieu: Lyon (69)
Budget: <= 8 000 000 €
Date limite: 13/10/2026
Publication: 19/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 17 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 19/08/2026
Échéance : 13/10/2026
Début prévisionnel : 10/01/2027
Fenêtre de réponse : 55 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4939 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 575 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 22/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Lyon et Lille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71631430-3 et 71630000-3

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Territoire FURAN, Territoire ONDAINE – PLAINE et Territoire GIER
Codes CPV : 71631430-3 et 71630000-3

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À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4939 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 575 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1617
Maintenance1046
Etudes / Ingenierie867

Territoires cités

Paris69
Lyon22
Lille15
Marseille15
Rouen14

Marchés publics de Non spécifié Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Rhône Marchés publics Lyon

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 40ab13a2-54ae-4b06-a2a9-5ea6f917032c
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Lieu: Lyon (69)
Publication: 19/08/2026
Date limite: 13/10/2026

Référence TED: 00577216-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Date limite: 13/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: TERRITOIRE GIER
Description officielle: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Lieu d’exécution: Lyon

Acheteur

Nom: Non spécifié
Site acheteur: www.saint-etienne-metropole.fr
Profil acheteur: loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur: D413B5C4-F7C2-090F-8BACF025E18DA1A0

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71631430
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71631430

Calendrier et montant

Publication: 19/08/2026
Date limite: 13/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 10/01/2027
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 8 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 86c5792e-11f7-4e6b-bd5d-5198ad9a765f
Modalités de réponse: loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: TERRITOIRE FURAN · Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées · CPV 71631430

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Réalisation d’un accord-cadre pour diagnostics et contrôles préalables à la réception des réseaux humides sur trois territoires, couvrant inspections télévisuelles, tests d’étanchéité et contrôles de compactage, avec livrables conformes au CCAP (rapports, fiches, vidéos et schémas).

Lots (3)

Lot 01Budget: <= 2 400 000 €PlafondHT

Territoire FURAN

Diagnostics et examens préalables à la réception des réseaux humides pour le territoire FURAN (Saint-Etienne Métropole).

CPV 71631430-3CPV 71630000-3

Lot 02Budget: <= 2 800 000 €PlafondHT

Territoire ONDAINE – PLAINE

Diagnostics et examens préalables à la réception des réseaux humides pour le territoire ONDAINE-PLAINE.

CPV 71631430-3CPV 71630000-3

Lot 03Budget: <= 2 800 000 €PlafondHT

Territoire GIER

Diagnostics et examens préalables à la réception des réseaux humides pour le territoire GIER.

CPV 71631430-3CPV 71630000-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.