Appel d'offres publicClôturé

Marché d'insertion – Tri, numérisation et destruction de documents pour EST ENSEMBLE HABITAT

Non spécifié
Lieu d'exécution : 93100 Montreuil, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 600 000 €
Plafond · HT
Durée
6 MONTH
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Contrat cadre pour des prestations d'insertion par l'activité économique visant le tri, la numérisation et la destruction sécurisée de documents (archives, dossiers locatifs et parkings) pour EST ENSEMBLE HABITAT, exécuté par émission de bons de commande; prestations rémunérées à prix forfaitaire et à prix unitaires, avec respect du RGPD et des exigences de sécurité, lieu d'exécution à Montreuil (93100).

L'acheteur

Non spécifié

5525 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 517 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1770
  • Maintenance1191
  • Etudes / Ingenierie961

Territoires cités

  • Paris59
  • Lyon17
  • Rennes16
  • Lille15
  • Marseille12

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Consultation clôturée depuis 28 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • L'accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
  • Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
  • MARCHE D'INSERTION AYANT COMME SUPPORT LES PRESTATIONS DE TRI, DE NUMERISATION ET DE DESTRUCTION DE DOCUMENTS D'EST ENSEMBLE HABITAT

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
3e801719-5cac-4210-8658-b8e6b82eabbc
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
MARCHE D'INSERTION AYANT COMME SUPPORT LES PRESTATIONS DE TRI, DE NUMERISATION ET DE DESTRUCTION DE DOCUMENTS D'EST ENSEMBLE HABITAT
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix forfaitaires sont fermes et non actualisable pendant toute la durée du marché. Les prix unitaires sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Lieu d’exécution
Montreuil

Acheteur

4 éléments
Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.estensemble-habitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
369C5AE6-FD51-A866-831CD21F43E78713

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
75231240, 79811000, 79999100, 92512100
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
16 h 00
Début prévisionnel
Durée
6 MONTH
Montant ou plafond
600 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
1fc97193-8659-4f46-88ff-e50a84abb638
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0000
MARCHE D'INSERTION AYANT COMME SUPPORT LES PRESTATIONS DE TRI, DE NUMERISATION ET DE DESTRUCTION DE DOCUMENTS D'EST ENSEMBLE HABITAT · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix forfaitaires sont fermes et non actualisable pendant toute la durée du marché. Les prix unitaires sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 75231240, 79811000, 79999100, 92512100 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 92512100, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

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