Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 13/08/2026
- Échéance : 24/09/2026
- Début prévisionnel : 03/01/2027
- Fenêtre de réponse : 42 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Études du Schéma Directeur des Eaux Usées – PMM (Perpignan Méditerranée Métropole)
Non spécifié
Perpignan (66)
Lieu d'exécution : Territoire PMM (Perpignan Méditerranée Métropole), France
Source officielle : TED
Budget IA
330 000 € - 1 200 000 €
FourchetteHT
Date Limite de réponse
24/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Non spécifié
- Lieu
- Perpignan (66)
- Budget
- 330 000 € - 1 200 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Non spécifié a publié 4248 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 639 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 24/08/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
- Territoires cités : Paris, Rouen et Marseille
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 71 et 73
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Non spécifié a publié 4248 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 639 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/08/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1421
- Maintenance917
- Etudes / Ingenierie751
Territoires cités
- Paris89
- Rouen14
- Marseille13
- Toulouse13
- Nantes12
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 3b326269-b923-4c90-876d-d2d98a86d8d3
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Non spécifié
- Lieu
- Perpignan (66)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00564629-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Non spécifié
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Prestations d'études visant à élaborer, mettre à jour et évaluer le Schéma Directeur des Eaux Usées communautaire de Perpignan Méditerranée Métropole
- Description officielle
- Les différents titulaires de l'accord-cadre se verront attribuer les bons de commande, dénommés ordres de service de commande, dans les conditions suivantes: - le montant estimatif des commandes attribuées sera dépendant de leur classement à l'issue de cette consultation : le 1er attributaire aura davantage de montant de commandes (sur la durée de l'accord-cadre) que le 2ème, le 2ème davantage de montant de commandes que le 3ème. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Les prix sont unitaires, révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Lieu d’exécution
- Perpignan
Acheteur
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.perpignanmediterranee.org
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- C7DC0790-AA14-D657-D72B150598EEBB99
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 79311000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 79311000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 330 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 33cc8f39-86d5-4c6d-aa70-18c0cfa94512
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0000
- Prestations d'études visant à élaborer, mettre à jour et évaluer le Schéma Directeur des Eaux Usées communautaire de Perpignan Méditerranée Métropole · Les différents titulaires de l'accord-cadre se verront attribuer les bons de commande, dénommés ordres de service de commande, dans les conditions suivantes: - le montant estimatif des commandes attribuées sera dépendant de leur classement à l'issue de cette consultation : le 1er attributaire aura davantage de montant de commandes (sur la durée de l'accord-cadre) que le 2ème, le 2ème davantage de montant de commandes que le 3ème. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Les prix sont unitaires, révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 79311000 · Montant 330 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Accord-cadre à bons de commande visant l’élaboration, la mise à jour et l’évaluation du Schéma Directeur des Eaux Usées communautaire de PMM, incluant l’analyse technique et stratégique des données, la proposition d’actions correctives et la restitution cartographique (SIG), sur l’ensemble du territoire PMM; sans décomposition en lots et avec reconduction annuelle selon les plafonds par période.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
Attendus Clés
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum conclu avec plusieurs titulaires (maximum de 3 opérateurs économiques) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres
Le détail des prestations figure dans les documents de consultation
Le contrat fera l'objet d'une demande de subvention qui sera adressée à l'Agence de l'Eau (participation jusqu'à 50% de la dépense) et au Département (participation jusqu'à 10% de la dépense)
Le montant indiqué correspond au montant maximum de la période initiale
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 13/08/2026
- Date limite
- 24/09/2026
- Temps restant
- 29 jours
- Fenêtre de réponse
- 42 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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