Appel d'Offre PublicExpiré

Exploitation et Evacuation/Déchargement des déchets non dangereux – Almanarre (Hyères) – 2 lots

Non spécifié
Toulon (83)
Lieu d'exécution : Quai de transfert de l’Almanarre, Hyères (83400), France

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/09/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Toulon (83)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 9 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 15/07/2026
  • Échéance : 02/09/2026
  • Début prévisionnel : 30/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 49 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4594 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 628 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 08/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Lyon et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90500000 et 90512000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Exploitation du centre de transfert de l’Almanarre et Evacuation et déchargement des déchets non dangereux sur les sites de traitement
  • Codes CPV : 90500000 et 90512000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4594 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 628 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1512
  • Maintenance979
  • Etudes / Ingenierie802

Territoires cités

  • Paris81
  • Lyon21
  • Marseille15
  • Nantes12
  • Rouen12

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 02/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
2f4ad58c-d188-4a76-9074-4a06065b7bdb
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Toulon (83)
Publication
Date limite
Référence TED
00494041-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Evacuation et déchargement des déchets non dangereux sur les sites de traitement
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Toulon

Acheteur

Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.sittomat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
F48ECFCC-9487-958B-4A37B0961E60FF4F

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000, 90512000, 90511200
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90512000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
5b2c5ebf-0e4d-47e3-ada8-09fa6ad1c3b6
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Exploitation du centre de transfert de l'Almanarre · Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 90500000, 90512000, 90511200

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation d’exploitation du centre de transfert des déchets non dangereux à l’Almanarre et d’évacuation/déchargement vers les sites de traitement et exutoires, incluant la gestion des flux, la pesée, la logistique avec deux lots distincts et coordination entre les opérateurs.

Lots (2)

LOT-0001

Exploitation du centre de transfert de l’Almanarre

Exploitation opérationnelle du centre de transfert des déchets non dangereux de l’Almanarre, incluant pesée, chargement/déchargement, gestion des trémies, maintenance, sécurité et supervision.

CPV 90500000CPV 90512000
LOT-0002

Evacuation et déchargement des déchets non dangereux sur les sites de traitement

Évacuation et déchargement des ordures ménagères et collectes sélectives vers les exutoires de traitement (UVE Toulon, ISDND de Pierrefeu, centres de tri et mise en balle), avec mise à disposition de tracteurs et bennes 90 m3 minimum et coordination logistique.

CPV 90512000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9050000090512000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Evacuation et déchargement des déchets non dangereux sur les sites de traitement

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
15/07/2026
Date limite
02/09/2026
Depuis la clôture
9 jours
Fenêtre de réponse
49 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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