Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Secteur Est

Non spécifié
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/07/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 36 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 09/06/2026
  • Échéance : 21/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4282 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 670 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Rouen et Rennes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4282 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 670 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1431
  • Maintenance924
  • Etudes / Ingenierie755

Territoires cités

  • Paris94
  • Rouen15
  • Rennes14
  • Toulouse14
  • Marseille13

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
27211cd2-5761-45eb-952a-9f77236c81b3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00395272-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Secteur Est
Description officielle
DUREE ET DELAIS D'EXECUTION : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 4 ans, à compter du 01 janvier 2027 et jusqu'au 31 décembre 2030 inclus. A l'issue de la période initiale, chaque lot pourra être reconduit tacitement 2 ans. La durée maximale, toutes périodes confondues, est de 6 ans (jusqu'au 31 décembre 2032 inclus). La reconduction sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 6 mois avant la fin de la durée de validité du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
Lieu d’exécution
MONTAIGU

Acheteur

Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.terresdemontaigu.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
20007023300016

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90480000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90480000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
b9f6fefb-40b2-4bed-85d5-3c7366105fcd
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
Secteur Ouest · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 90480000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Secteur Est (communes de Cugand-la Bernardière, La Boissière-de-Montaigu, La Bruffière, Treize-Septiers et périmètre SMFA de Cugand-Gétigné)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Secteur Est (communes de Cugand-la Bernardière, La Boissière-de-Montaigu, La Bruffière, Treize-Septiers et périmètre SMFA de Cugand-Gétigné)
Critères d'attribution: Développement durable | Développement durable | Développement durable | Développement durable | Développement durable | Développement durable

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
09/06/2026
Date limite
21/07/2026
Depuis la clôture
36 jours
Fenêtre de réponse
42 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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