Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Elaboration de plans de bâtiments et d'ouvrages

Non spécifié

Montpellier (34)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/07/2026

Informations clés

Acheteur: Non spécifié
Lieu: Montpellier (34)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 27/07/2026
Publication: 17/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 40 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 17/06/2026
Échéance : 27/07/2026
Début prévisionnel : 14/10/2026
Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4420 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 648 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Lyon et Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Non spécifiéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4420 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 648 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1474
Maintenance949
Etudes / Ingenierie780

Territoires cités

Paris83
Lyon18
Nantes14
Rennes14
Marseille13

Marchés publics de Non spécifié Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Occitanie Marchés publics Hérault Marchés publics Montpellier

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 1a24328d-71e9-4f5e-9b81-ead7d55aff5b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Lieu: Montpellier (34)
Publication: 17/06/2026
Date limite: 27/07/2026

Référence TED: 00420975-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Date limite: 27/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Elaboration de plans de bâtiments et d'ouvrages
Description officielle: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum conclu avec plusieurs titulaires (maximum de 3 opérateurs économiques pour les lots 1 et 2, et 2 opérateurs économiques pour le lot 3) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dénommés ordre de service de commande. Les ordres de service de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les différents titulaires de l'accord-cadre se verront attribuer les bons de commande, dénommés ordres de service de commande, dans les conditions suivantes : le montant estimatif des commandes attribuées sera dépendant de leur classement à l'issue de cette consultation : le 1er attributaire aura davantage de montant de commandes (sur la durée de l'accord cadre) que le 2ème, et le 2ème davantage de montant de commandes que le 3ème. Il est prévu de décomposer l'accord cadre en 3 lots : Lot n° 1 : Prestations foncières Lot n° 2 : Elaboration de plans de voirie et bathymétriques Lot n° 3 : Elaboration de plans de bâtiments et d'ouvrages L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Montant maximum par lot sur un an : Lot n° 1 (Prestations foncières) : 150 000 euro(s) HT/an Lot n° 2 (Elaboration de plans de voirie et bathymétriques) : 180 000 euro(s) HT/an Lot n° 3 (Elaboration de plans de bâtiments et d'ouvrages) : 5 000 euro(s) HT/an Montant Maximum annuel de 335 000 euro(s) HT soit un montant maximum sur 4 ans de 1 340 000 euro(s) HT
Lieu d’exécution: Montpellier

Acheteur

Nom: Non spécifié
Site acheteur: www.perpignanmediterranee.org
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 29D41CBF-CF20-DAEC-F0ED73EF7DEAEFB7

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71250000, 71351810
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71351810

Calendrier et montant

Publication: 17/06/2026
Date limite: 27/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 14/10/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 0f7c78ae-de72-4531-84c5-9901774f99dc
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Prestations foncières · L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction · CPV 71250000, 71351810

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Elaboration de plans de bâtiments et d'ouvrages

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.