Appel d'Offre PublicExpiré

CSPS Accord-Cadre: Construction et amélioration (Lot 01) et Réhabilitation de logements (Lot 02) à Clermont-Ferrand

Non spécifié
Clermont-Ferrand (63)
Lieu d'exécution : Clermont-Ferrand, France

Budget estimé

42 000 € - 320 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Clermont-Ferrand (63)
Budget
42 000 € - 320 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 6 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 05/08/2026
  • Échéance : 21/09/2026
  • Début prévisionnel : 18/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4965 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 600 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 24/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Lyon et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 71317210-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Construction et acquisition amélioration et Réhabilitation de logements
  • Codes CPV : 71317210-8

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4965 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 600 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1624
  • Maintenance1051
  • Etudes / Ingenierie871

Territoires cités

  • Paris74
  • Lyon22
  • Marseille16
  • Lille15
  • Rouen14

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
16c1eb24-6a29-448f-86e4-e64d75b5caa3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Clermont-Ferrand (63)
Publication
Date limite
Référence TED
00546547-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Réhabilitation de logements
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Lieu d’exécution
Clermont-Ferrand

Acheteur

Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.assemblia.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
0546DE3B-F8AB-759B-E9BD8B57ED126273

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71317210
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71317210

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
1bdc1593-7165-471d-aa0d-a6ce1afc8115
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Construction et acquisition amélioration · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 71317210

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) pour deux lots: Lot 01 – Construction et acquisition amélioration; Lot 02 – Réhabilitation de logements, couvrant les phases conception et réalisation et incluant la production et mise à jour des documents (DIUO, PGC, registre jour, réunion de coordination, suivi des exigences HAD, etc.). L’opportunité vise à assurer la sécurité des intervenants et une conformité réglementaire tout en gérant les budgets propres à chaque lot.

Lots (2)

Lot 01Budget: 40 000 € - 240 000 €FourchetteHT

Construction et acquisition amélioration

Accord-Cadre de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les opérations de construction et acquisition amélioration.

CPV 71317210-8
Lot 02Budget: 2 000 € - 80 000 €FourchetteHT

Réhabilitation de logements

Accord-Cadre de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les opérations de réhabilitation de logements.

CPV 71317210-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

71317210-8
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Réhabilitation de logements
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
05/08/2026
Date limite
21/09/2026
Depuis la clôture
6 jours
Fenêtre de réponse
47 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
Références clients similaires

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