Appel d'Offre PublicSource: TED

CSPS Accord-Cadre: Construction et amélioration (Lot 01) et Réhabilitation de logements (Lot 02) à Clermont-Ferrand

Non spécifié

Clermont-Ferrand (63)

Lieu d'exécution : Clermont-Ferrand, France

Source officielle : TED

Budget IA

42 000 € - 320 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur: Non spécifié
Lieu: Clermont-Ferrand (63)
Budget: 42 000 € - 320 000 €
Date limite: 21/09/2026
Publication: 05/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 46 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 05/08/2026
Échéance : 21/09/2026
Début prévisionnel : 18/10/2026
Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4006 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 581 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 05/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Bordeaux et Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71317210-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Construction et acquisition amélioration et Réhabilitation de logements
Codes CPV : 71317210-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Non spécifiéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4006 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 581 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1336
Maintenance855
Etudes / Ingenierie719

Territoires cités

Paris72
Bordeaux14
Toulouse13
Marseille12
Lille11

Marchés publics de Non spécifié Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Puy-de-Dôme Marchés publics Clermont-Ferrand

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 16c1eb24-6a29-448f-86e4-e64d75b5caa3
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Lieu: Clermont-Ferrand (63)
Publication: 05/08/2026
Date limite: 21/09/2026

Référence TED: 00546547-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Date limite: 21/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Réhabilitation de logements
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Lieu d’exécution: Clermont-Ferrand

Acheteur

Nom: Non spécifié
Site acheteur: www.assemblia.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 0546DE3B-F8AB-759B-E9BD8B57ED126273

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71317210
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71317210

Calendrier et montant

Publication: 05/08/2026
Date limite: 21/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 18/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 1bdc1593-7165-471d-aa0d-a6ce1afc8115
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Construction et acquisition amélioration · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 71317210

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) pour deux lots: Lot 01 – Construction et acquisition amélioration; Lot 02 – Réhabilitation de logements, couvrant les phases conception et réalisation et incluant la production et mise à jour des documents (DIUO, PGC, registre jour, réunion de coordination, suivi des exigences HAD, etc.). L’opportunité vise à assurer la sécurité des intervenants et une conformité réglementaire tout en gérant les budgets propres à chaque lot.

Lots (2)

Lot 01Budget: 40 000 € - 240 000 €FourchetteHT

Construction et acquisition amélioration

Accord-Cadre de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les opérations de construction et acquisition amélioration.

CPV 71317210-8

Lot 02Budget: 2 000 € - 80 000 €FourchetteHT

Réhabilitation de logements

Accord-Cadre de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les opérations de réhabilitation de logements.

CPV 71317210-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.