Assurance Multirisque Aviation
- Remise des offres
- Dans 2 jours
- Durée
- 120 DAY
- Lots
- 7 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Opportunité d’assurance multirisque couvrant les activités de l’ONERA, incluant responsabilité civile générale et professionnelle, responsabilité des dirigeants, assurances des accidents individuels, risques cyber, ainsi que les garanties liées au transport de marchandises et à l’utilisation de véhicules dans le cadre des missions, avec couverture mondiale sous réserve des exclusions.
Lots (7)
BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES
Couverture de bris et dommages sur les machines et matériels informatiques, avec extension pour les risques liés à l’informatique et les équipements reliés, incluant les pertes et fraudes associées.
RESPONSABILITE CIVILE GENERALE ET PROFESSIONNELLE
Couverture des responsabilités civiles générales et professionnelles de l’ONERA, incluant les dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers, ainsi que les risques liés aux biens confiés et aux activités annexes.
RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS
Couverture de la responsabilité civile des dirigeants et des actes de gestion, avec garanties de défense et recours, gestion de crise et extensions associées (accroissement de garanties en cas de procédures collectives, etc.).
INDIVIDUELLE ACCIDENT
Couverture des accidents individuels des assurés avec indemnités en cas de décès, d’incapacité permanente ou temporaire, et prestations liées au rapatriement et aux frais médicaux; garanties étendues aux trajets domicile-travail et missions.
AUTO-MISSION
Assurance des véhicules personnels des agents et des élus/bénévoles dans le cadre des missions, couvrant les risques de responsabilité et de dommages (vol, incendie, bris de glace, etc.), avec extensions liées au transport et à l’assistance.
MARCHANDISES TRANSPORTEES
Garantie des pertes et dommages affectant les marchandises et biens transportés (tous modes) et extensions associées (dépôt, emballages, frais de remorquage, etc.) dans le cadre des activités de transport et des déplacements professionnels.
ASSURANCE DES RISQUES CYBER
Couverture des risques cyber et services associés (assistance, gestion de crise, protection des données, cyber-extorsion, fraude, notification RGPD, etc.) pour l’ONERA et ses activités, avec extensions possibles liées à la protection des données et à la réputation.
L'acheteur
Non spécifié
5468 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 489 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 102
- Montant attribué
- 57,3 M €
- 202414 M € · 31 marchés
- 202530 M € · 47 marchés
- 2026en cours13,2 M € · 24 marchés
- Fournitures · 65
- Services · 27
- Travaux · 10
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1755
- Maintenance1176
- Etudes / Ingenierie953
Territoires cités
- Paris54
- Lille16
- Rennes16
- Lyon15
- Strasbourg14
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Délai court : 2 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 50 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Assurance MULTIRISQUE AVIATION
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 0058abcd-109d-440f-96bc-111686db0b37
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurance MULTIRISQUE AVIATION
- Description officielle
- Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. (L551-1 et R551-1 du code de justice administrative) Référé contractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif compétent, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L551-13 à L551-23 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif compétent. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier informant de la décision. (R421-1 du code de justice administrative)
- Lieu d’exécution
- VERSAILLES
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 77572287900084
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515000, 66516000, 66512100, 66514110, 66514100, 66515411, 66514140
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 120 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 8175cced-a98d-4d13-8fae-7697a89c3058
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance DOMMAGES AUX BIENS (1ère ligne) · Assurance BRIS DE MACHINES – TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS · CPV 66515000, 66516000, 66512100, 66514110
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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