Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 28/06/2026
- Échéance : 06/08/2026
- Fenêtre de réponse : 39 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord-cadre de contrôles des installations d’assainissement non collectif (SPANC)
Nîmes Métropole (30)
Nîmes (30)
Lieu d'exécution : Territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération, 85000 La Roche-sur-Yon (Vendée, FRG05)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
06/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- Nîmes Métropole (30)
- Lieu
- Nîmes (30)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Nîmes Métropole (30) a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 28/06/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP
- Territoires cités : Gard et Nîmes
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
- Codes CPV de lots : 90450000, 90480000 et 71356100
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Contrôle des installations d’assainissement non collectif existantes de La Roche-sur-Yon Agglomération
- Codes CPV : 90450000, 90480000 et 71356100
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Nîmes Métropole (30) a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics13
- Environnement / Espaces verts / Proprete9
- Travaux / BTP9
Territoires cités
- Gard6
- Nîmes4
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 807e96af-f7ca-4631-8707-01d4822347d6
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Nîmes Métropole (30)
- Lieu
- Nîmes (30)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00445161-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Nîmes Métropole (30)
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Contrôles des installations d'assainissement non collectif.
- Description officielle
- Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les communes du territoire de Nîmes Métropole
- Lieu d’exécution
- NIMES
Acheteur
- Nom
- Nîmes Métropole (30)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- ted.europa.eu
- Identifiant acheteur
- 24300064300045
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90480000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90480000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 420 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- c46acff3-0f2c-4e6c-8d58-0cbf4c7f79ef
Lots détectés
- LOT-0001
- Valeur technique · Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les communes du territoire de Nîmes Métropole · CPV 90480000 · Montant 420 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- ted.europa.eu
Résumé de la consultation
Réalisation, sur le territoire du maître d’ouvrage, des contrôles périodiques de bon fonctionnement et d’entretien des installations d’assainissement non collectif existantes, ainsi que des contrôles lors des ventes (mutation) et des premiers diagnostics des installations.
Lots (1)
LOT-0001Budget: <= 400 000 €PlafondHT
Contrôle des installations d’assainissement non collectif existantes de La Roche-sur-Yon Agglomération
Réalisation des contrôles de bon fonctionnement, lors d’aliénations (vente/mutation) et de premier diagnostic des installations d’assainissement non collectif.
CPV 90450000CPV 90480000CPV 71356100
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
904500009048000071356100
Attendus Clés
Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les communes du territoire de Nîmes Métropole
Critères d'attribution: Prix | Prix
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 28/06/2026
- Date limite
- 06/08/2026
- Temps restant
- 39 jours
- Fenêtre de réponse
- 39 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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<= 1 514 000 €
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