Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de prestations d’hydrocurage, d’inspection vidéo et de dératisation sur les réseaux et sites d’assainissement de la Communauté de communes Baugeois Vallée (4 lots)

Nîmes Métropole (30)
Nîmes (30)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Baugeois Vallée (Maine-et-Loire, France)
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 1 514 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/08/2026

Informations clés

Acheteur
Nîmes Métropole (30)
Lieu
Nîmes (30)
Budget
<= 1 514 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 30 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 28/06/2026
  • Échéance : 07/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

Nîmes Métropole (30) a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 02/09/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Gard et Nîmes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90470000, 90491000 et 90923000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Hydrocurage des stations, déchetteries, zones d’activité et réseaux d’assainissement (secteur Baugé - Noyant), Hydrocurage des stations, déchetteries, aires d’accueil des gens du voyage, zones d’activité et réseaux d’assainissement (secteur Vallée) et Inspection vidéo : passage caméra des réseaux d’assainissement sur l’ensemble de la Communauté de communes Baugeois Vallée
  • Codes CPV : 90470000, 90491000 et 90923000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Nîmes Métropole (30) a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics14
  • Environnement / Espaces verts / Proprete10
  • Travaux / BTP10

Territoires cités

  • Gard4
  • Nîmes1

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 07/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
7cfd980d-f8d1-45fc-bf60-99b7e347b2c6
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Nîmes Métropole (30)
Lieu
Nîmes (30)
Publication
Date limite
Référence TED
00445539-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Nîmes Métropole (30)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Balisage et suivi des sentiers des Réseaux Locaux d’Espaces Sites et Itinéraires (RLESI)
Description officielle
Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Les prestations à prix unitaires font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l’accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés pour le(s) motif(s) suivant(s) : Les prestations ne font l'objet de prestations distinctes. L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche.
Lieu d’exécution
Nimes

Acheteur

Nom
Nîmes Métropole (30)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
24300064300045

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77310000, 90700000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90700000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
120 000 EUR

Références

Identifiant consultation
d2b26105-8da4-485c-9757-ac0e087dbcd9
Modalités de réponse
www.nimes-metropole.fr, www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
Balisage et suivi des sentiers des Réseaux Locaux d’Espaces Sites et Itinéraires (RLESI) · Balisage et suivi des sentiers des Réseaux Locaux d’Espaces Sites et Itinéraires (RLESI). · CPV 77310000, 90700000 · Montant 120 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire par lots, sans remise en concurrence, portant sur des prestations d’hydrocurage (stations, réseaux d’assainissement, déchetteries, zones d’activité), d’inspection vidéo/caméra des réseaux d’assainissement et de dératisation de divers sites, exécutées au fur et à mesure des bons de commande sur le territoire de la Communauté de communes Baugeois Vallée.

Lots (4)

Lot 1Budget: <= 580 000 €PlafondHT

Hydrocurage des stations, déchetteries, zones d’activité et réseaux d’assainissement (secteur Baugé - Noyant)

Prestations d’hydrocurage sur le secteur Baugé - Noyant : stations, réseaux d’assainissement (incluant nettoyage/pompage, gestion des déchets) et interventions sur déchetteries et zones d’activité, exécutées au fur et à mesure des bons de commande.

CPV 90470000
Lot 2Budget: <= 714 000 €PlafondHT

Hydrocurage des stations, déchetteries, aires d’accueil des gens du voyage, zones d’activité et réseaux d’assainissement (secteur Vallée)

Prestations d’hydrocurage sur le secteur Vallée : stations, réseaux d’assainissement, déchetteries, aires d’accueil des gens du voyage et zones d’activité, avec évacuation/traitement des déchets et interventions au fur et à mesure des bons de commande.

CPV 90470000
Lot 3Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Inspection vidéo : passage caméra des réseaux d’assainissement sur l’ensemble de la Communauté de communes Baugeois Vallée

Inspection télévisuelle/caméra des réseaux d’assainissement sur l’ensemble du périmètre de la Communauté de communes Baugeois Vallée, incluant l’exécution, le curage préalable le cas échéant, et la remise des rapports après intervention.

CPV 90491000
Lot 4Budget: <= 180 000 €PlafondHT

Dératisation des stations, déchetteries, aires d’accueil des gens du voyage et réseaux d’assainissement (ensemble de la Communauté de communes Baugeois Vallée)

Prestations de dératisation : plan de lutte et de prévention, interventions préventives et interventions ponctuelles en urgence, sur stations d’assainissement, déchetteries, aires d’accueil des gens du voyage et réseaux d’assainissement, avec rapports et organisation des prestations au fur et à mesure des besoins.

CPV 90923000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

904700009049100090923000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Balisage et suivi des sentiers des Réseaux Locaux d’Espaces Sites et Itinéraires (RLESI).
Critères d'attribution: Valeur technique | Valeur technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
28/06/2026
Date limite
07/08/2026
Depuis la clôture
30 jours
Fenêtre de réponse
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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