Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Contrôle des installations d’assainissement non collectif (SPANC) sur le territoire de Nîmes Métropole

Nîmes Métropole (30)

Nîmes (30)

Lieu d'exécution : Territoire de Nîmes Métropole (communes du territoire), NIMES 30900, France (FRJ12)

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 420 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

06/08/2026

Informations clés

Acheteur: Nîmes Métropole (30)
Lieu: Nîmes (30)
Budget: <= 420 000 €
Date limite: 06/08/2026
Publication: 30/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 30 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 30/06/2026
Échéance : 06/08/2026
Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Nîmes Métropole (30) a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/09/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP
Territoires cités : Gard et Nîmes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Contrôle des installations d’assainissement non collectif existantes (territoire de Nîmes Métropole)

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Nîmes Métropole (30)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Nîmes Métropole (30) a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics14
Environnement / Espaces verts / Proprete10
Travaux / BTP10

Territoires cités

Gard4
Nîmes1

Marchés publics de Nîmes Métropole (30)Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Occitanie Marchés publics Gard Marchés publics Nîmes

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 2baa93d9-7f4b-4074-bfcd-ddf9b2b47287
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Nîmes Métropole (30)
Lieu: Nîmes (30)
Publication: 30/06/2026
Date limite: 06/08/2026

Référence TED: 00451607-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Nîmes Métropole (30)
Date limite: 06/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Contrôles des installations d'assainissement non collectif.
Description officielle: Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les communes du territoire de Nîmes Métropole
Lieu d’exécution: NIMES

Acheteur

Nom: Nîmes Métropole (30)
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: ted.europa.eu
Identifiant acheteur: 24300064300045

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90480000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90480000

Calendrier et montant

Publication: 30/06/2026
Date limite: 06/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 420 000 EUR

Références

Identifiant consultation: c46acff3-0f2c-4e6c-8d58-0cbf4c7f79ef

Lots détectés

LOT-0001: Valeur technique · Contrôles des installations d'assainissement non collectif sur les communes du territoire de Nîmes Métropole · CPV 90480000 · Montant 420 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: ted.europa.eu

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services pour réaliser, sur le territoire de Nîmes Métropole, des contrôles des installations d’assainissement non collectif : contrôle périodique de bon fonctionnement et d’entretien, contrôles lors des ventes (contrôle de mutation) et premiers contrôles pour les installations non encore visitées ou non répertoriées, avec production des documents réglementaires associés.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 420 000 €PlafondHT

Contrôle des installations d’assainissement non collectif existantes (territoire de Nîmes Métropole)

Réalisation des contrôles de bon fonctionnement et d’entretien, lors des aliénations (ventes/contrôles de mutation) et de premiers diagnostics des installations d’assainissement non collectif. L’accord-cadre prévoit la production des documents réglementaires afférents et le suivi des contrôles (relances/contre-visites le cas échéant).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.