Appel d'Offre PublicSource: TED

Campagnes préventives de curage et géoréférencement des captages d’eaux pluviales (2026-2030) – Accord-cadre à bons de commande

Nantes Métropole
Nantes (44)
Lieu d'exécution : Nantes Métropole (périmètre de gestion du service par la direction de l’opérateur public eau et assainissement), Nantes (FRG01)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

21/08/2026

Informations clés

Acheteur
Nantes Métropole
Lieu
Nantes (44)
Budget
<= 400 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 30/06/2026
  • Échéance : 21/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 52 jours

Profil acheteur

Nantes Métropole a publié 193 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 45 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 30/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Loire-Atlantique et Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90470000 et 90640000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Campagnes préventives de curage et géoréférencement des captages d’eaux pluviales (2026-2030)
  • Codes CPV : 90470000 et 90640000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Nantes Métropole a publié 193 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 45 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP61
  • Etudes / Ingenierie36
  • Collectivites / Services publics28

Territoires cités

  • Loire-Atlantique31
  • Nantes14

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a604e430-beff-48d9-b6dc-c511b7a64261
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Nantes Métropole
Lieu
Nantes (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00451028-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Nantes Métropole
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Campagne préventive de curage avec géoréférencement des captages d'eaux pluviales 2026-2030
Description officielle
La présente consultation porte sur les campagnes préventives de curage des captages d’eau pluviales avec relevé en géolocalisation de ces ouvrages pour intégration au SIG. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d’un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, comme suit : 400 000,00 € H.T.
Lieu d’exécution
Nantes

Acheteur

Nom
Nantes Métropole
Site acheteur
metropole.nantes.fr
Profil acheteur
marchespublics.nantesmetropole.fr
Identifiant acheteur
24440040400129

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90470000, 90640000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90640000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
5 MONTH

Références

Identifiant consultation
28073157-a8e0-454a-b6e3-f97372d46125
Modalités de réponse
marchespublics.nantesmetropole.fr

Lots détectés

LOT-0001
Campagne préventive de curage avec géoréférencement des captages d'eaux pluviales 2026-2030 · Campagne préventive de curage avec géoréférencement des avaloirs 2026-2030 · CPV 90470000, 90640000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics.nantesmetropole.fr

Résumé de la consultation

Réalisation de campagnes préventives de curage/nettoyage des ouvrages de captage des eaux pluviales (avaloirs et ouvrages associés) avec relevés géolocalisés pour intégration au SIG, dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l’émission de bons de commande (sans minimum, avec montant maximum).

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Campagnes préventives de curage et géoréférencement des captages d’eaux pluviales (2026-2030)

Campagnes préventives de curage et de nettoyage des ouvrages de captage des eaux pluviales sur voies publiques, incluant prospection, signalisation, opérations de curage/nettoyage, élimination des déchets, remise en eau, production de fiches d’intervention et tableau de synthèse, ainsi que relevés/géoréférencement des ouvrages pour intégration au SIG. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum, avec montant maximum sur la période contractuelle.

CPV 90470000CPV 90640000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9047000090640000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Campagne préventive de curage avec géoréférencement des avaloirs 2026-2030

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
30/06/2026
Date limite
21/08/2026
Temps restant
22 jours
Fenêtre de réponse
52 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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