Appel d'Offre PublicSource: TED
Prévoyance
Musée des Confluences
Lyon (69)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
09/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Musée des Confluences
- Lieu
- Lyon (69)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Contrat collectif à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés du musée (cadres et non cadres). Contrat responsable au sens du Code de la Sécurité Sociale
Attendus Clés
Contrat collectif à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés du musée (cadres et non cadres)
Contrat responsable au sens du Code de la Sécurité Sociale
Critères d'attribution: Prix des prestations (taux de cotisation) | Prix des prestations (taux de cotisation et pourcentages de révision) | Prix des prestations (taux de cotisation) | Prix des prestations (taux de cotisation
Planning prévisionnel
Publication02/06/2026
Démarrage des prestations31/12/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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