Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Prévoyance

Musée des Confluences

Lyon (69)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/07/2026

Informations clés

Acheteur: Musée des Confluences
Lieu: Lyon (69)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 09/07/2026
Publication: 02/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 58 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 02/06/2026
Échéance : 09/07/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Musée des Confluences a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 03/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Musée des ConfluencesAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Musée des Confluences a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 03/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP6
Environnement / Espaces verts / Proprete4
Maintenance4

Marchés publics de Musée des Confluences Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Rhône Marchés publics Lyon

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 09/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: c8b1a410-5c5b-4535-bd84-78b0b325f085
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Musée des Confluences
Lieu: Lyon (69)
Publication: 02/06/2026
Date limite: 09/07/2026

Référence TED: 00380308-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Musée des Confluences
Date limite: 09/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prévoyance
Description officielle: Le présent accord-cadre concerne les services d'assurance santé et prévoyance pour les salariés du musée des Confluences. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le musée applique le code du travail et la convention collective nationale ÉCLAT (IDCC 1518). Le musée des Confluences est un Etablissement Public de Coopération Culturelle à caractère industriel et commercial. Il compte au 30 avril 2026, 100 salariés dont 92 en CDI et 8 en CDD (dont 4 en contrat d'apprentissage). La moyenne d'âge de ces salariés est à ce jour de 43 ans. Ces 100 salariés se répartissent en 49 femmes et 51 hommes. 31 d'entre eux ont 50 ans et plus et 10 ont 30 ans et moins
Lieu d’exécution: Lyon

Acheteur

Nom: Musée des Confluences
Site acheteur: www.museedesconfluences.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 50441663-C050-EAEF-94E7EA557E7FAED1

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66512200, 66512000
Critères d’attribution: quality, cost
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66512000

Calendrier et montant

Publication: 02/06/2026
Date limite: 09/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 5 MONTH
Montant/plafond détecté: 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation: d469449e-dfbe-4537-b6d1-e7ee76dcaf62
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Complémentaire santé · -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme · CPV 66512200, 66512000 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Contrat collectif à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés du musée (cadres et non cadres). Contrat responsable au sens du Code de la Sécurité Sociale

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Contrat collectif à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés du musée (cadres et non cadres)

Contrat responsable au sens du Code de la Sécurité Sociale

Critères d'attribution: Prix des prestations (taux de cotisation) | Prix des prestations (taux de cotisation et pourcentages de révision) | Prix des prestations (taux de cotisation) | Prix des prestations (taux de cotisation

Délais