Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre d’entretien manuel des espaces publics (4 lots) – Foire kermesse et berges du Nouveau Bassin à Mulhouse (lot 4)

Mulhouse Alsace Agglomération

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Mulhouse Alsace Agglomération (lieux d’exécution : foire kermesse et berges du Nouveau Bassin à Mulhouse, FRF12)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 670 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

14/06/2026

Informations clés

Acheteur: Mulhouse Alsace Agglomération
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 670 000 €
Date limite: 14/06/2026
Publication: 04/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 39 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 04/05/2026
Échéance : 14/06/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Mulhouse Alsace Agglomération a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 30/06/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Collectivites / Services publics et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 90600000 et 90612000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Prestation d'entretien manuel des espaces publics du quartier de Bourtzwiller à Mulhouse, Prestation d'entretien manuel des espaces publics du quartier Lefèbvre - Navigation à Mulhouse et Prestation d'entretien manuel des espaces publics des communes de Riedisheim, Zimmersheim, Eschentzwiller et Bruebach
Codes CPV : 90600000 et 90612000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Mulhouse Alsace AgglomérationAcheteur public

Secteurs proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mulhouse Alsace Agglomération a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 30/06/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance4
Collectivites / Services publics3
Travaux / BTP2

Marchés publics de Mulhouse Alsace Agglomération Appels d'offres Maintenance

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 14/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: da5e3faa-1352-47eb-8bb8-2c9164013439
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mulhouse Alsace Agglomération
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 04/05/2026
Date limite: 14/06/2026

Référence TED: 00306968-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mulhouse Alsace Agglomération
Date limite: 14/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestation ponctuelle d’entretien manuel des espaces publics - foire kermesse et berges du Nouveau Bassin à Mulhouse
Description officielle: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Lieu d’exécution: Sur le territoire de Mulhouse Alsace Agglomération

Acheteur

Nom: Mulhouse Alsace Agglomération
Profil acheteur: plateforme.alsacemarchespublics.eu
Identifiant acheteur: 20006600900073

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90612000, 90600000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90600000

Calendrier et montant

Publication: 04/05/2026
Date limite: 14/06/2026
Heure limite: 11:30:00+01:00
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 350 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 648ddabb-23dd-4c36-9038-b6cccbd7a6f3
Modalités de réponse: plateforme.alsacemarchespublics.eu

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat · CPV 90600000 · Montant 350 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: plateforme.alsacemarchespublics.eu

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, portant sur des prestations d’entretien manuel des espaces publics sur le territoire de Mulhouse Alsace Agglomération. Pour le lot 4 : interventions ponctuelles lors de la foire kermesse et nettoyages des berges du Nouveau Bassin à Mulhouse (balayage manuel, vidange des corbeilles, collecte/évacuation des déchets selon modalités, hors certains ramassages exclus).

Lots (4)

LOT-0001Budget: <= 350 000 €PlafondHT

Prestation d'entretien manuel des espaces publics du quartier de Bourtzwiller à Mulhouse

Entretien manuel des espaces publics (balayage manuel, vidange des corbeilles à papiers, désherbage écologique, nettoyage d’espaces publics, ramassage des feuilles mortes, collecte et évacuation des déchets, collecte des encombrants/dépôts sauvages selon prescriptions).

CPV 90600000CPV 90612000

LOT-0002Budget: <= 185 000 €PlafondHT

Prestation d'entretien manuel des espaces publics du quartier Lefèbvre - Navigation à Mulhouse

Entretien manuel des espaces publics sur le quartier Lefèbvre - Navigation à Mulhouse (balayage manuel, désherbage écologique des voiries, vidange des corbeilles à papiers, ramassage des feuilles mortes, collecte/évacuation des déchets, enlèvement des encombrants et dépôts sauvages selon prescriptions).

CPV 90600000CPV 90612000

LOT-0003Budget: <= 180 000 €PlafondHT

Prestation d'entretien manuel des espaces publics des communes de Riedisheim, Zimmersheim, Eschentzwiller et Bruebach

Entretien manuel des espaces publics des communes mentionnées (balayage manuel, vidange des corbeilles, ramassage des feuilles mortes, collecte/évacuation des déchets, notamment vers sites autorisés; prestations exclues selon CCTP).

CPV 90600000CPV 90612000

LOT-0004Budget: <= 55 000 €PlafondHT

Prestation ponctuelle d'entretien manuel des espaces publics - foire kermesse et berges du Nouveau Bassin à Mulhouse

Prestations ponctuelles à Mulhouse : durant la foire kermesse (balayage manuel quotidien, ramassage des détritus, vidange des corbeilles à papier) et pour les berges du Nouveau Bassin (nettoyages 2 fois/an dont passage à pied puis depuis le canal en barque). L’évacuation des déchets est réalisée selon modalités prévues, avec contraintes et exclusions au CCTP.

CPV 90600000CPV 90612000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.