Prestations de gestion et de conservation externalisées des archives – EFS Bourgogne–Franche-Comté
- Remise des offres
- Consultation clôturée
Le besoin
Accord-cadre (exécuté par bons de commande) relatif à l’externalisation de la gestion, de l’enlèvement, du transport, de la conservation, de la traçabilité et des prestations associées (identification, inventaires, consultations, destruction, sorties définitives et fourniture de consommables) des archives des services de l’EFS Bourgogne–Franche-Comté, sur les différents sites de la région.
L'acheteur
Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 69 encore ouverts.
Territoires cités
- Seine-Saint-Denis3
- Angers2
- Besançon2
- Nice2
- Jura2
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Consultation clôturée depuis 87 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3028294
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- 2024EFS-BFCT613
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- PRESTATIONS DE GESTION ET DE CONSERVATION EXTERNALISEES DES ARCHIVES DE L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG – BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- Description officielle
- Le présent marché public a pour objet l’externalisation de la gestion et de la conservation des archives des services de l’EFS BFC
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
- Acronyme organisme
- h8j
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- RC 2024EFS-BFCT613 - Archives EFS BFC.pdf · 675 Ko
- Dce
- DCE 2024EFS-BFCT613 - Archives EFS BFC.zip · 2,6 Mo
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3028294
- Référence règlement
- MzAyODI5NA==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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