Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Conception-création et réalisation de dispositifs hors médias (supports print, web et numériques) pour la CNSA

Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : France

Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 900 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur: Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 900 000 €
Date limite: 31/07/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 37 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 31/07/2026

Profil acheteur

Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 76 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Martinique, Guyane et Brest

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Conception-création et réalisation de dispositifs hors médias (supports print, web et numériques)

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)Acheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Numerique / ITSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 76 encore ouverts.

Territoires cités

Martinique5
Guyane3
Brest2
Paris2
Aube2

Marchés publics de Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)Appels d'offres Numerique / IT

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 31/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3022069
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 31/07/2026

Référence PLACE: 3022069
Référence acheteur: AOO-396-DIPCOM
Acheteur: Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Conception création
Description officielle: Le présent accord-cadre a pour objet la conception-création et réalisation de dispositifs hors médias (supports print, web et numériques) pour la CNSA.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Acronyme organisme: h8j
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 31/07/2026 17:00
Données récupérées: 31/07/2026
Pièces récupérées: 22/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC Conception crÃ©ation .pdf · 76 Ko
Dce: DCE Conception crÃ©ation.zip · 96,3 Mo

Modalités et références

Annonce: 3022069
Référence règlement: MzAyMjA2OQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre ayant pour objet la conception-création et la réalisation, au fur et à mesure des bons de commande, de dispositifs hors médias pour la CNSA (supports print, web et numériques), en application des chartes graphiques et exigences d’accessibilité (RGAA).

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 900 000 €PlafondHT

Conception-création et réalisation de dispositifs hors médias (supports print, web et numériques)

Conception, création et/ou évolution de charte graphique/éditoriale ; conception et réalisation de supports print (PAO, infographie, suivi fabrication, etc.) ; conception et réalisation de supports numériques et web, sur la base des chartes existantes et en respect des exigences d’accessibilité RGAA ; prestations diverses dont achat d’images et livraisons.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.