Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 25 jours avant l'échéance annoncée.
- Échéance : 01/10/2026
Appel d'Offre PublicSource: PLACE
Gestion des déchets non dangereux – GSC Grenoble (GNB) et sites rattachés – appel d’offres multi-lots
Ministère des armées
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Départements Isère (38): Base 749 EPAE Montbonnot; Quartier Reyniès Varces; Camp de Chambaran Viriville. Savoie (73): Roc Noir Barby; Chalet du Bourget du Lac La Motte Servolex. Haute-Savoie (74): Quartier Tom Morel Annecy.
Source officielle : PLACE
Budget estimé
<= 1 317 600 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
01/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ministère des armées
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- <= 1 317 600 €
- Date limite
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ministère des armées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 312 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 23/12/2025
- Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
- Codes CPV de lots : 90500000-2, 90511200-4 et 90511400-6
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 8 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : LOT 1 – Gestion des ordures ménagères et tri sélectif au profit de l’Isère (38), LOT 2 – Gestion des ordures ménagères et tri sélectif – Savoie (73) et LOT 3 – Déchets Non Dangereux (DND) – Isère (38) – Base 749/Varnes/Chambaran
- Codes CPV : 90500000-2, 90511200-4 et 90511400-6
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ministère des armées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 312 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/12/2025.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie1
Intelligence acheteur
Consultez l'activité d'achat de cet organisme
Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 2981133
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Ministère des armées
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Référence PLACE
- 2981133
- Référence acheteur
- DAF_2026_000170
- Acheteur
- Ministère des armées
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 2
Objet du marché
- Intitulé
- La gestion des déchets non dangereux au profit du Groupement de Soutien Commissariat (GSC) de Grenoble (GNB) et de ses sites rattachés.
- Description officielle
- La gestion des déchets non dangereux au profit du Groupement de Soutien Commissariat (GSC) de Grenoble (GNB) et de ses sites rattachés.
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Ministère des armées
- Acronyme organisme
- g7h
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Date limite
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- MODIF1_RC_DAF_2026_000170.pdf · 1,2 Mo
- Dce
- DCE_DAF_2026_000170.zip · 9,4 Mo
Modalités et références
- Annonce
- 2981133
- Référence règlement
- Mjk4MTEzMw==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Opportunité de marché public visant la gestion des déchets non dangereux (collecte, pesée, transport, traitement/valorisation et traçabilité) pour le Groupement de Soutien Commissariat (GSC) de Grenoble et sites associés, structurée en accord-cadre multi-lots avec prestations récurrentes et bons de commande ponctuels sur plusieurs départements (Isère, Savoie, Haute-Savoie). Le dispositif inclut des obligations d’insertion sociale et de défense mobilités, des exigences de sécurité et RGPD, ainsi qu’un cadre financier avec budget maximum global et reconductions possibles sur 48 mois.
Lots (8)
Lot 1
LOT 1 – Gestion des ordures ménagères et tri sélectif au profit de l’Isère (38)
Prestation récurrente incluant location de contenants, collecte, pesée et traitement des déchets ménagers et tri sélectif (base 749 EPAE Montbonnot).
CPV 90500000-2CPV 90511200-4CPV 90511400-6
Lot 2
LOT 2 – Gestion des ordures ménagères et tri sélectif – Savoie (73)
Prestation récurrente incluant location de contenants, collecte, pesée et traitement des déchets ménagers et tri sélectif pour le département de la Savoie, sites Roc Noir (Barby) et Chalet du Bourget du Lac (La Motte Servolex).
CPV 90500000-2CPV 90511200-4CPV 90511400-6
Lot 3
LOT 3 – Déchets Non Dangereux (DND) – Isère (38) – Base 749/Varnes/Chambaran
Prestation récurrente et prestations liées au traitement/collecte des DND sur sites Isère ( Base 749 EPAE Montbonnot; Reyniès Varces; Camp de Chambaran).
CPV 90500000-2CPV 90511200-4CPV 90511400-6
Lot 4
LOT 4 – Déchets Non Dangereux (DND) – Savoie Haute-Savoie – Roc Noir/Chalet Borget Lac
Prestation récurrente et prestations liées au traitement/collecte des DND sur sites Savoie Haute-Savoie (Barby, La Motte Servolex, Annecy).
CPV 90500000-2CPV 90511200-4CPV 90511400-6
Lot 5
LOT 5 – Déchets biologiques (bio-déchets) – Savoie (73)
Prestation récurrente et prestations liées au traitement/valorisation des bio-déchets (restes alimentaires, biodéchets) sur le département de la Savoie.
CPV 90500000-2CPV 90511200-4CPV 90511400-6
Lot 6
LOT 6 – Déchets biologiques (bio-déchets) – Haute-Savoie (74)
Prestation récurrente et prestations liées au traitement/valorisation des bio-déchets sur le département de la Haute-Savoie, notamment Annecy.
CPV 90500000-2CPV 90511200-4CPV 90511400-6
Lot 7
LOT 7 – Déchets biologiques – Isère (38)
Prestation récurrente spécifique aux bio-déchets sur Isère (Base 749 EPAE Montbonnot; Reyniès Varces; Camp de Chambaran).
CPV 90500000-2CPV 90511200-4CPV 90511400-6
Lot 8
LOT 8 – Déchets Non Dangereux – Haute-Savoie (74)
Prestation récurrente et prestations ponctuelles liées au traitement/collecte des DND sur les sites Haute-Savoie (Annecy).
CPV 90500000-2CPV 90511200-4CPV 90511400-6
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90500000-290511200-490511400-6
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- 01/10/2026
- Temps restant
- 25 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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