Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Accord-cadre de missions de coordination CSPS (sécurité et protection de la santé) pour la DGA (direction générale de l’armement), exécuté par bons de commande

Ministère des armées

Essonne (91)

Lieu d'exécution : Division achats - Service des achats de l'armement - DGA MNRBC, Le Bouchet, 5 rue Lavoisier, 91710 Vert-le-Petit (et prestations exécutées dans les départements/pays indiqués par lot)

Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 8 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère des armées
Lieu: Essonne (91)
Budget: <= 8 800 000 €
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère des armées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 910 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/12/2025
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Finistère, Var et Brest

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 71317210, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 71317210

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 10 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 0001 : Zone « Île-de-France / Nord », Lot 0002 : Zone « Ouest » et Lot 0003 : Zone « Sud-Ouest »
Codes CPV : 71317210

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère des arméesAcheteur public

Secteurs proches

Etudes / Ingenierie1 AO

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère des armées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 910 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/12/2025.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

Finistère41
Var34
Brest30
Toulon16
Essonne14

Marchés publics de Ministère des armées Marchés publics Île-de-France Marchés publics Essonne

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2987803
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère des armées
Lieu: Essonne (91)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2987803
Référence acheteur: DA_00005023
Acheteur: Ministère des armées
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Réalisation de Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) au profit des opérations et programmes (hors programmes spécifiques) et des centres de la Direction Générale de la DGA (Direction Générale de l’Armement )
Description officielle: Réalisation de Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) au profit des opérations et programmes (hors programmes spécifiques) et des centres de la Direction Générale de la DGA (Direction Générale de l’Armement )
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère des armées
Acronyme organisme: g7h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 28/05/2026
Pièces récupérées: 25/04/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: AAPC-2026-OJS079-00278365-fr.pdf · 788 Ko

Modalités et références

Annonce: 2987803
Référence règlement: Mjk4NzgwMw==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour des chantiers liés aux programmes et opérations d’armement de la DGA, avec exécution par bons de commande, répartie en lots par zones géographiques.

Lots (10)

Lot 01Budget: <= 1 400 000 €Plafond

Lot 0001 : Zone « Île-de-France / Nord »

Missions CSPS (catégories 1, 2 et 3) pour la zone « Île-de-France / Nord » (départements listés dans le lot). Accord-cadre exécuté par bons de commande.

CPV 71317210

Lot 02Budget: <= 1 400 000 €Plafond

Lot 0002 : Zone « Ouest »

Missions CSPS (catégories 1, 2 et 3) pour la zone « Ouest » (départements listés dans le lot). Accord-cadre exécuté par bons de commande.

CPV 71317210

Lot 03Budget: <= 1 400 000 €Plafond

Lot 0003 : Zone « Sud-Ouest »

Missions CSPS (catégories 1, 2 et 3) pour la zone « Sud-Ouest » (départements listés dans le lot). Accord-cadre exécuté par bons de commande.

CPV 71317210

Lot 04Budget: <= 1 400 000 €Plafond

Lot 0004 : Zone « Sud »

Missions CSPS (catégories 1, 2 et 3) pour la zone « Sud » (départements listés dans le lot). Accord-cadre exécuté par bons de commande.

CPV 71317210

Lot 05Budget: <= 1 400 000 €Plafond

Lot 0005 : Zone « Sud-Est »

Missions CSPS (catégories 1, 2 et 3) pour la zone « Sud-Est » (départements listés dans le lot). Accord-cadre exécuté par bons de commande.

CPV 71317210

Lot 06Budget: <= 1 400 000 €Plafond

Lot 0006 : Zone « Est »

Missions CSPS (catégories 1, 2 et 3) pour la zone « Est » (départements listés dans le lot). Accord-cadre exécuté par bons de commande.

CPV 71317210

Lot 07Budget: <= 100 000 €Plafond

Lot 0007 : Zone « Océan Atlantique »

Missions CSPS (catégories 2 et 3) pour la zone « Océan Atlantique » (départements d’outre-mer listés dans le lot). Accord-cadre exécuté par bons de commande.

CPV 71317210

Lot 08Budget: <= 100 000 €Plafond

Lot 0008 : Zone « Océan Indien »

Missions CSPS (catégories 2 et 3) pour la zone « Océan Indien » (départements listés dans le lot). Accord-cadre exécuté par bons de commande.

CPV 71317210

Lot 09Budget: <= 100 000 €Plafond

Lot 0009 : Zone « Océan Pacifique »

Missions CSPS (catégories 2 et 3) pour la zone « Océan Pacifique » (territoires listés dans le lot). Accord-cadre exécuté par bons de commande.

CPV 71317210

Lot 10Budget: <= 100 000 €Plafond

Lot 0010 : Zone « Reste du monde »

Missions CSPS (catégories 2 et 3) pour la zone « Reste du monde » (territoires/pays listés dans le lot). Accord-cadre exécuté par bons de commande.

CPV 71317210

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 71317210. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.