Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Accord-cadre à bons de commande pour des missions de contrôle technique (SID-SE, hors Occitanie) – lots nord et sud

Ministère des armées
Lyon (69)
Lieu d'exécution : Lyon (SID Sud-Est, Quartier Général Frère, BP 97 423, 69 347 Lyon Cedex 07) ; exécution sur les zones départementales des lots
Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Ministère des armées
Lieu
Lyon (69)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère des armées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 911 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/12/2025
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Finistère, Var et Brest

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Zone nord – départements Ain (01), Allier (03), Ardèche (07), Cantal (15), Drôme (26), Isère (38), Loire (42), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63), Rhône (69), Savoie (73), Haute-Savoie (74) et Zone sud – départements Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Haute-Corse (2B), Corse-du-Sud (2A), Var (83), Vaucluse (84), Aveyron (12), Gard (30), Hérault (34), Lozère (48)

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère des armées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 911 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/12/2025.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

  • Finistère34
  • Var29
  • Brest18
  • Essonne13
  • Toulon10

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2986468
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère des armées
Lieu
Lyon (69)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2986468
Référence acheteur
DAF_2026_000473
Acheteur
Ministère des armées
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de contrôle technique relevant du périmètre du service d'infrastructure de la défense Sud-Est (SID SE) - hors Occitanie
Description officielle
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de contrôle technique relevant du périmètre du service d'infrastructure de la défense Sud-Est (SID SE) - hors Occitanie
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère des armées
Acronyme organisme
g7h
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
DAF_2026_000473_RC signé.pdf · 590 Ko

Modalités et références

Annonce
2986468
Référence règlement
Mjk4NjQ2OA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

L’accord-cadre, passé à bons de commande, porte sur la réalisation de missions de contrôle technique relevant du périmètre du Service d’infrastructure de la Défense – Sud-Est (SID-SE), pour les zones géographiques hors Occitanie, avec 2 lots (zone nord et zone sud). Chaque lot est multi-attributaire (2 titulaires).

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Zone nord – départements Ain (01), Allier (03), Ardèche (07), Cantal (15), Drôme (26), Isère (38), Loire (42), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63), Rhône (69), Savoie (73), Haute-Savoie (74)

Missions de contrôle technique relevant du périmètre du SID-SE (hors Occitanie) sur la zone géographique correspondant aux départements listés. Lot multi-attributaire (2 titulaires).

Lot 2Budget: <= 700 000 €PlafondHT

Zone sud – départements Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Haute-Corse (2B), Corse-du-Sud (2A), Var (83), Vaucluse (84), Aveyron (12), Gard (30), Hérault (34), Lozère (48)

Missions de contrôle technique relevant du périmètre du SID-SE (hors Occitanie) sur la zone géographique correspondant aux départements listés. Lot multi-attributaire (2 titulaires).

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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