Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre à bons de commande de contrôles techniques (CT) pour le SID Nord-Est (6 lots géographiques)

Ministère des armées
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Périmètre du SID Nord-Est : régions Hauts-de-France, Grand-Est et Bourgogne-Franche-Comté (avec exécution sur l’ensemble des sites correspondant aux départements des lots)
Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère des armées
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 12 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 15/07/2026

Profil acheteur

Ministère des armées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 226 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/12/2025
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Brest, Toulon et Finistère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 71356100-9, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 71356100-9

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot n°1 : Départements 55 et 57 – toutes emprises, Lot n°2 : Départements 52 – 54 – 70 et 88 – toutes emprises et Lot n°3 : Départements 21 – 25 – 39 – 71 et 90 – toutes emprises
  • Codes CPV : 71356100-9

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère des armées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 226 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/12/2025.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

  • Brest8
  • Toulon6
  • Finistère5
  • Haute-Saône5
  • Paris4

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 15/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2946813
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère des armées
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
2946813
Référence acheteur
DAF_2025_001328
Acheteur
Ministère des armées
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l'ensemble des sites du périmètre du SID-NE
Description officielle
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l'ensemble des sites du périmètre du SID-NE
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère des armées
Acronyme organisme
g7h
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
DAF_2025_001328 - RC.pdf · 1,6 Mo

Modalités et références

Annonce
2946813
Référence règlement
Mjk0NjgxMw==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la passation d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites du périmètre du SID Nord-Est, réparti en six lots géographiques couvrant notamment des départements des régions Hauts-de-France, Grand-Est et Bourgogne-Franche-Comté.

Lots (6)

Lot 1

Lot n°1 : Départements 55 et 57 – toutes emprises

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites situés dans les départements 55 et 57 (toutes emprises) relevant du périmètre du SID Nord-Est.

CPV 71356100-9
Lot 2

Lot n°2 : Départements 52 – 54 – 70 et 88 – toutes emprises

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites situés dans les départements 52, 54, 70 et 88 (toutes emprises) relevant du périmètre du SID Nord-Est.

CPV 71356100-9
Lot 3

Lot n°3 : Départements 21 – 25 – 39 – 71 et 90 – toutes emprises

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites situés dans les départements 21, 25, 39, 71 et 90 (toutes emprises) relevant du périmètre du SID Nord-Est.

CPV 71356100-9
Lot 4

Lot n°4 : Départements 67 et 68 – toutes emprises

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites situés dans les départements 67 et 68 (toutes emprises) relevant du périmètre du SID Nord-Est.

CPV 71356100-9
Lot 5

Lot n°5 : Départements 02 – 08 – 10 – 51 – toutes emprises

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites situés dans les départements 02, 08, 10 et 51 (toutes emprises) relevant du périmètre du SID Nord-Est.

CPV 71356100-9
Lot 6

Lot n°6 : Départements 59 – 62 et 80 – toutes emprises

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôleurs techniques (CT) sur l’ensemble des sites situés dans les départements 59, 62 et 80 (toutes emprises) relevant du périmètre du SID Nord-Est.

CPV 71356100-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 71356100-9. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

71356100-9

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
15/07/2026
Depuis la clôture
12 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget IA

<= 15 000 000 €

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