Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Framework ENAC – Marché de formations modulaires EASA (MAPA)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Toulouse (31)

Lieu d'exécution : Toulouse, France

Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 7 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

20/08/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Toulouse (31)
Budget: <= 7 600 000 €
Date limite: 20/08/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 20/08/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 232 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Gironde, Haute-Garonne et Martinique

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 80000000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 80000000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Formations pratiques modulaires EASA, Lot 2 – A320: Qualification + TRI + SFI et Lot 3 – A220: Qualification + TRI + SFI
Codes CPV : 80000000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 232 encore ouverts.

Territoires cités

Gironde6
Haute-Garonne6
Martinique6
Hauts-de-Seine5
Toulouse4

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Marchés publics Occitanie Marchés publics Haute-Garonne Marchés publics Toulouse

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3032909
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Toulouse (31)
Publication: Récemment
Date limite: 20/08/2026

Référence PLACE: 3032909
Référence acheteur: 202600FCS042-MAPA
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Marché de formations modulaires EASA & Qualifications EASA
Description officielle: Marché de formations modulaires EASA & Qualifications EASA
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 20/08/2026 12:00
Données récupérées: 22/07/2026
Pièces récupérées: 22/07/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RÃ¨glements de la consultation .zip · 216 Ko
Dce: DCE 202600FCS042.zip · 2,6 Mo

Modalités et références

Annonce: 3032909
Référence règlement: MzAzMjkwOQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture de formations EASA modulaires sous cadre multi-attributaires pour l ENAC, couvrant 4 lots (formations pratiques modulaires, A320, A220 et CJ2 M II) et renouvelable sur 48 mois, avec budget global estimé HT entre 6,6 et 7,6 M€ et exécution en France.

Lots (4)

Lot 1Budget: <= 6 600 000 €PlafondHT

Formations pratiques modulaires EASA

Formation pratique modulaire couvrant PPL(A) EASA, LAPL(A) IFR, CPL(A), QC MEP, IRSE et IRME, avec modules et équipements correspondants.

CPV 80000000

Lot 2Budget: <= 250 000 €PlafondHT

Lot 2 – A320: Qualification + TRI + SFI

Formation A320 incluant la qualification de type et formation SFI/TRI, sans base training.

CPV 80000000

Lot 3Budget: <= 250 000 €PlafondHT

Lot 3 – A220: Qualification + TRI + SFI

Formation A220 avec qualification de type et modules SFI/TRI, sans base training.

CPV 80000000

Lot 4Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Lot 4 – Formations Citation CJ2 M II: Qualification + SFI + TRI

Formation CJ2 M II EASA avec SFI/TRI et sans base training.

CPV 80000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 80000000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.