Appel d'Offre PublicSource: PLACE

RN13 – Déviation sud-ouest d’Évreux (27) : maîtrise d’œuvre pour travaux divers (mission MOE, 3 sites)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Département de l’Eure (27) – Site n°1 : Angerville-la-Campagne (4 route d’Orléans, parcelle ZA 316) ; Site n°2 : Arnières-sur-Iton (chemin forestier Route Alain, parcelles A16/A18, BD439/BD475/BD442/BD526, partie BD119/CD495) ; Site n°3 : Arnières-sur-Iton (chemin de la scierie, parcelles ZC114/ZC318 et ouvrage d’art de franchissement du bras de l’Iton)
Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/08/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 14 jours avant l'échéance annoncée.

  • Échéance : 05/08/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 232 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Toulouse, Gironde et Haute-Garonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 71540000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : RN13 – Déviation sud-ouest d’Évreux : maîtrise d’œuvre travaux divers
  • Codes CPV : 71540000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 232 encore ouverts.

Territoires cités

  • Toulouse3
  • Gironde3
  • Haute-Garonne3
  • Hauts-de-Seine3
  • Paris3

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3027539
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3027539
Référence acheteur
DREALN-SMI-DSOE-MOE-TRAVAUX
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
RN13 - Déviation sud-ouest d'Evreux - Maîtrise d'oeuvre travaux divers
Description officielle
RN13 - Déviation sud-ouest d'Evreux - Maîtrise d'oeuvre travaux divers
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
RC_DSOE_MOE_Travaux_Divers.pdf · 563 Ko
Dce
DCE A METTRE EN LIGNE.zip · 34,9 Mo

Modalités et références

Annonce
3027539
Référence règlement
MzAyNzUzOQ==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le marché vise la conception et le suivi de l’exécution de travaux divers liés à la déviation sud-ouest d’Évreux, via une mission de maîtrise d’œuvre (AVP, PRO, ACT, OPC, VISA, DET, AOR) et missions complémentaires (levés, réseaux, géotechnique/sols, dossiers d’autorisations et dossier d’ouvrages d’art). Les prestations portent sur trois sites dans le département de l’Eure (27), avec un marché à tranche(s) optionnelle(s) et sans répartition en lots.

Lots (1)

LOT-0001

RN13 – Déviation sud-ouest d’Évreux : maîtrise d’œuvre travaux divers

Marché de maîtrise d’œuvre en vue de concevoir et suivre l’exécution de trois chantiers distincts (travaux divers indirectement liés à la déviation sud-ouest d’Évreux), sur trois sites dans le département de l’Eure (27). Mission comprenant AVP, PRO, ACT, OPC, VISA, DET, AOR et missions complémentaires MC1 à MC8. Prestations non réparties en lots ; marché à tranche ferme et deux tranches optionnelles (TO1, TO2).

CPV 71540000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

71540000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
05/08/2026
Temps restant
14 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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