Étude sur la mobilisation des agréments de logements sociaux PLS en Auvergne-Rhône-Alpes
- Remise des offres
- Dans 21 jours
- Montant
- 35 000 €
- Estimé · TTC
Le besoin
L’étude analyse l’évolution des agréments PLS et les situations de mobilisation de ce produit dans les territoires d’Auvergne-Rhône-Alpes. Elle comprend un benchmark des pratiques territoriales, une typologie des situations et une analyse économique d’opérations représentatives. Elle doit identifier des montages financiers alternatifs et des pistes d’équilibre entre PLAI, PLUS et PLS. Les résultats seront traduits en un cadre d’analyse et un outil d’aide à la décision, puis présentés aux acteurs concernés.
L'acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 213 encore ouverts.
Territoires cités
- Fontenay-aux-Roses5
- Vaulx-en-Velin5
- Bordeaux4
- Lyon4
- Remire-Montjoly4
Répondre
Consultation ouverte : 21 jours avant la remise des offres.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3094762
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- dreal-hc-2026-etudepls
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Cadre d’analyse de la mobilisation des agréments de logements sociaux PLS en Auvergne-Rhône-Alpes
- Description officielle
- Cadre d’analyse de la mobilisation des agréments de logements sociaux PLS en Auvergne-Rhône-Alpes
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Acronyme organisme
- d4t
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
1 élément
- Dce
- 20261006_mapa_PLS_V6.zip · 291 Ko
Modalités et références
2 éléments
- Annonce
- 3094762
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Formation à la sécurité routière pour les agents des CSNJ/ESNJ (Centre du Service National et de la Jeunesse)
<= 150 000 €
Date Limite
30/10/2026
Appel d'offres public
DEVELOPPEMENT D’UNE RESSOURCE IMMERSIVE DE SENSIBILISATION AU HANDICAP – HANDIVERSITÉ (UID) – UNIVERSITÉ INCLUSIVE DÉMONSTRATRICE
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
05/11/2026
Appel d'offres public
Impression des ouvrages de l’ENS de Lyon
<= 300 000 €
Date Limite
06/11/2026
Autres consultations de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
213 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Réouverture et confortement de digues – Savane Sarcelle, anciennes rizières de Mana, Site conservatoire du littoral n°973-432, Guyane
- Marché d'appui à l'expertise de l'étude d'impact environnemental des réacteurs EPR2 EDF à Gravelines — Lot 1 et Lot 2
- Éradication de Grassette à fleurs hirsutes (Pinguicula hirtiflora) – Gorges de Paganin (06)
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Veille Semagora
Suivez les prochains appels d’offres de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.