Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Programme d'études Zones Humides 2026-2027 – Combe des Cades et Croix de Fer (Parc national des Cévennes)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lozère (48)
Lieu d'exécution : Combe des Cades, Lozère, France; Vallon de Croix de Fer (Lozère), France
Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Lozère (48)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 37 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 31/07/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Toulouse, Gironde et Guyane

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90700000-4 et 90712400-5

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot n°2 – Mise à jour de la cartographie des habitats naturels, réalisation de diagnostics écologiques et rédaction de notices de gestion pour des zones humides de la Combe des Cades et Lot n°4 – Mise à jour de la cartographie des habitats naturels, production diagnostics écologiques et de notices de gestion pour des zones humides du vallon de la Croix de fer
  • Codes CPV : 90700000-4 et 90712400-5

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 encore ouverts.

Territoires cités

  • Toulouse4
  • Gironde3
  • Guyane3
  • Hauts-de-Seine3
  • Bordeaux2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 31/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3033599
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Lozère (48)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3033599
Référence acheteur
2026-08
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
PROGRAMME D'ETUDES 2026-2027 SUR LES ZONES HUMIDES
Description officielle
Pour renforcer son implication en faveur des zones humides, le Parc national des Cévennes a décidé de mettre en œuvre en 2026 et 2027 un plan d’actions et recherche des prestataires afin de mener 4 études qui permettront l’amélioration de la connaissance et de la préservation des zones humides du territoire.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
2026-08_RC_PROGRAMME ZONES HUMIDES.pdf · 899 Ko
Dce
2026-08 DCE.zip · 37,6 Mo

Modalités et références

Annonce
3033599
Référence règlement
MzAzMzU5OQ==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation pluriannuelle visant l'actualisation cartographique des habitats naturels des zones humides, l'évaluation de leur état de conservation et la production de notices de gestion agricole, sur deux sites majeurs, avec coordination des exploitants, partenaires et acteurs publics, dans une logique de préservation et de restauration des milieux humides.

Lots (2)

Lot 2

Lot n°2 – Mise à jour de la cartographie des habitats naturels, réalisation de diagnostics écologiques et rédaction de notices de gestion pour des zones humides de la Combe des Cades

Actualisation de la cartographie des habitats naturels et délimitation des zones humides, réalisation de diagnostics écologiques et production de notices de gestion agricoles pour 4 exploitants sur environ 7 zones humides, avec pré-diagnostic hydrologique et périmètres actualisés.

CPV 90700000-4CPV 90712400-5
Lot 4

Lot n°4 – Mise à jour de la cartographie des habitats naturels, production diagnostics écologiques et de notices de gestion pour des zones humides du vallon de la Croix de fer

Actualisation de la cartographie des habitats naturels et diagnostics écologiques, puis production de notices de gestion opérationnelles pour les zones humides du vallon de la Croix de fer, incluant 7 zones humides en contexte agricole.

CPV 90700000-4CPV 90712400-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90700000-490712400-5
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
31/07/2026
Depuis la clôture
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget estimé

<= 250 000 €

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Budget estimé

<= 240 000 €

PlafondTTC

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07/09/2026

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France 71315400
Budget estimé

<= 1 600 000 €

PlafondHT

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07/09/2026

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