Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre de location, livraison, installation et maintenance de fontaines à eau – ENAC (5 lots géographiques)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Sites de l’ENAC : Toulouse (7 av. Édouard Belin), Muret, Castelnaudary, Carcassonne, Montpellier (Mauguio), Grenoble (Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs), Saint-Yan, Melun (Moissy-Cramayel) et Biscarrosse (France)
Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 200 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

27/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 200 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 40 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 27/07/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Bordeaux, Le Pellerin et Le Vésinet

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 51514110-2

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Toulouse et Muret, Castelnaudary, Carcassonne et Montpellier et Grenoble et Saint-Yan
  • Codes CPV : 51514110-2

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 encore ouverts.

Territoires cités

  • Bordeaux1
  • Le Pellerin1
  • Le Vésinet1
  • Paris1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3028114
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3028114
Référence acheteur
202600FCS030
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Location, livraison, installation et maintenance de fontaines à eau sur les sites de l'ENAC
Description officielle
L'accord-cadre a pour objet les prestations de livraison, location, installation, mise en service et maintenances préventive et curative de fontaines à eau sur les sites de l’École Nationale de l’Aviation Civile à Toulouse, Muret, Castelnaudary, Carcassonne, Montpellier, Grenoble, Saint-Yan, Melun et Biscarrosse.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
202600FCS030_RC.pdf · 442 Ko
Dce
DCE.zip · 13,3 Mo

Modalités et références

Annonce
3028114
Référence règlement
MzAyODExNA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture, la livraison, la location, l’installation, la mise en service et les maintenances préventive et curative de fontaines à eau pour les sites de l’ENAC, répartis sur 5 lots géographiques couvrant plusieurs implantations en France.

Lots (5)

Lot 1

Toulouse et Muret

Location, installation et maintenance de fontaines à eau sur les sites ENAC Toulouse et Muret (accord-cadre à bons de commande).

CPV 51514110-2
Lot 2

Castelnaudary, Carcassonne et Montpellier

Location, installation et maintenance de fontaines à eau sur les sites ENAC Castelnaudary, Carcassonne et Montpellier (accord-cadre à bons de commande).

CPV 51514110-2
Lot 3

Grenoble et Saint-Yan

Location, installation et maintenance de fontaines à eau sur les sites ENAC Grenoble et Saint-Yan (accord-cadre à bons de commande).

CPV 51514110-2
Lot 4

Melun

Location, installation et maintenance de fontaines à eau sur le site ENAC de Melun (accord-cadre à bons de commande).

CPV 51514110-2
Lot 5

Biscarrosse

Location, installation et maintenance de fontaines à eau sur le site ENAC de Biscarrosse (accord-cadre à bons de commande).

CPV 51514110-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

51514110-2
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
27/07/2026
Depuis la clôture
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget estimé

<= 250 000 €

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<= 240 000 €

PlafondTTC

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France 71315400
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<= 1 600 000 €

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