Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre à bons de commande d’assistance et d’études paysagères sur les sites du Conservatoire du littoral en PACA (Bouches-du-Rhône, Var, Alpes-Maritimes) – hors lacs (2026M50)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Bouches-du-Rhône (13)
Lieu d'exécution : Sites et périmètres d’intervention du Conservatoire du littoral en Provence-Alpes-Côte d’Azur (Bouches-du-Rhône, Var et Alpes-Maritimes), France
Source officielle : PLACE

Budget estimé

10 000 € - 50 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Bouches-du-Rhône (13)
Budget
10 000 € - 50 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 37 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 31/07/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Bordeaux, Le Pellerin et Le Vésinet

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 encore ouverts.

Territoires cités

  • Bordeaux1
  • Le Pellerin1
  • Le Vésinet1
  • Paris1
  • Bas-Rhin1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3027544
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Bouches-du-Rhône (13)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3027544
Référence acheteur
2026M50
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Assistance et études paysagères sur les sites de PACA (hors lacs) - "Bouches-du-Rhône, Var et Alpes-Maritimes"
Description officielle
Assistance et études paysagères sur les sites de PACA (hors lacs) "Bouches-du-Rhône, Var et Alpes-Maritimes"
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
2026M50_RC.pdf · 1,9 Mo
Dce
2026M50_DCE.zip · 4,4 Mo

Modalités et références

Annonce
3027544
Référence règlement
MzAyNzU0NA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le marché porte sur la réalisation, à la demande, de missions d’assistance paysagère et d’études pour favoriser l’intégration paysagère des aménagements et réflexions sur des sites du Conservatoire du littoral situés en Provence-Alpes-Côte d’Azur (Bouches-du-Rhône, Var, Alpes-Maritimes), via deux types de prestations (assistance sur opérations de travaux et schéma d’aménagement/orientation paysagers).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
31/07/2026
Depuis la clôture
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

<= 240 000 €

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France 71315400
Budget estimé

<= 1 600 000 €

PlafondHT

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