AMO pour l’appui à la révision de 5 plans de protection de l’atmosphère (PPA) régionaux et l’élaboration de 2 nouveaux plans qualité de l’air en région Auvergne-Rhône-Alpes
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 6 lots
Le besoin
Accord-cadre (bons de commande) pour accompagner la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes dans la révision réglementaire de cinq PPA (Clermont-Ferrand, Lyon, Grenoble, Saint-Étienne, Vallée de l’Arve) et, le cas échéant, l’élaboration de deux nouveaux plans qualité de l’air (Valence Romans Agglo et Grand Annecy), incluant une composante d’animation/organisation, la rédaction des projets de PPA et l’évaluation environnementale.
Lots (6)
Évaluation environnementale de tous les territoires concernés
Évaluation environnementale des projets à soumettre à l’autorité environnementale avec réalisation des études d’impact pour les PPA prévus par les autres lots.
Département 63 (PPA de Clermont-Ferrand)
Appui stratégique et technique pour la révision du PPA de Clermont-Ferrand (animation/organisation, élaboration et rédaction du projet de PPA, concertations, finalisation) comprenant aussi l’évaluation environnementale via le lot dédié.
Départements 69 et 26 (PPA de Lyon et éventuellement nouveau plan à Valence Romans Agglo)
Appui stratégique et technique pour la révision du PPA de Lyon et, le cas échéant, l’élaboration d’un nouveau plan qualité de l’air à Valence Romans Agglo (animation/organisation, élaboration et rédaction du projet de PPA, concertations, finalisation).
Département 42 (PPA Saint-Étienne Loire Forez)
Appui stratégique et technique pour la révision du PPA Saint-Étienne Loire Forez (animation/organisation, élaboration et rédaction du projet de PPA, concertations, finalisation).
Département 38 (PPA de Grenoble)
Appui stratégique et technique pour la révision du PPA de Grenoble (animation/organisation, élaboration et rédaction du projet de PPA, concertations, finalisation).
Départements 74 (PPA de la Vallée de l’Arve et éventuellement nouveau plan de l’agglomération d’Annecy)
Appui stratégique et technique pour la révision du PPA de la Vallée de l’Arve et, le cas échéant, l’élaboration d’un nouveau plan qualité de l’air pour l’agglomération d’Annecy (animation/organisation, élaboration et rédaction du projet de PPA, concertations, finalisation).
L'acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 214 encore ouverts.
Territoires cités
- Fontenay-aux-Roses5
- Vaulx-en-Velin5
- Remire-Montjoly4
- La Réunion4
- Paris4
Répondre
Consultation clôturée depuis 88 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3023694
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- dreal-pricae-2026-revisionPPA
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- AMO pour révision des 5 plans de protection de l’atmosphère (PPA) régionaux et élaboration de 2 nouveaux plans QA
- Description officielle
- La révision des 5 PPA devant être lancée en 2026 pour respecter la nouvelle directive sur la qualité de l’air, un AMO sera nécessaire pour respecter le délai réglementaire des 2 ans pour ces révisions. Ce marché aura pour objet l’accompagnement de la DREAL et devra intégrer une partie sur l’animation, l’organisation et la rédaction. Il comprendra aussi un lot portant sur l’évaluation environnementale sur ces 7 territoires.
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Acronyme organisme
- d4t
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- RC-PPA-vf.pdf · 319 Ko
- Dce
- DCE-PPAv1.zip · 3,4 Mo
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3023694
- Référence règlement
- MzAyMzY5NA==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Environnement / Espaces verts / Proprete
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Accompagnement des musiciens pour développer leur projet artistique
<= 100 000 €
Date Limite
13/11/2026
Appel d'offres public
Maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l’aménagement des espaces de l’ENSACF
1 950 000 €
Date Limite
26/11/2026
Appel d'offres public
Étude hydraulique sur la Loire, la Borne, le Dolaizon et leurs affluents sur le bassin du Puy-en-Velay
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
04/12/2026
Autres consultations de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
214 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Marché MOE – Amélioration de l’isolation du porte-à-faux du bloc technique, plateforme Bordeaux-Mérignac
- Diagnostics amiante, plomb et termites avant travaux ou démolition
- Fourniture et installation de platines pédagogiques d’automatique
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90731100
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Environnement / Espaces verts / Proprete
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.