Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Études de capacité, faisabilité et marchés immobiliers et fonciers (accord-cadre à bons de commande) pour l’EPF d’Occitanie

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Occitanie (interventions sur l’ensemble de la région, à l’exception des périmètres des EPF locaux du Tarn, Montauban et Toulouse)

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 829 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Val-de-Marne, Bouches-du-Rhône et Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71241000-9

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Étude de capacité, Étude de faisabilité et Étude des marchés immobiliers et fonciers
Codes CPV : 71241000-9

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Etudes / IngenierieSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 829 encore ouverts.

Territoires cités

Val-de-Marne7
Bouches-du-Rhône6
Rhône6
Saône-et-Loire6
Ardennes5

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Etudes / Ingenierie

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2989688
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2989688
Référence acheteur: M2026-19
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Etudes de capacité, faisabilité et marché immobiliers et fonciers
Description officielle: Réalisation d'études de capacité, de faisabilité et des marchés immobiliers et fonciers pour le compte de l'EPF d'Occitanie
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 11/06/2026
Pièces récupérées: 29/04/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 01_M2026-19_Etude Capa_Faisa_RC.pdf · 469 Ko

Modalités et références

Annonce: 2989688
Référence règlement: Mjk4OTY4OA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation, pour le compte de l’EPF d’Occitanie, d’études de capacité, d’études de faisabilité et d’études des marchés immobiliers et fonciers, sous forme d’accord-cadres à bons de commande, décomposés en 3 lots.

Lots (3)

Lot 1Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Étude de capacité

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d’une étude de capacité pour le compte de l’EPF d’Occitanie. Pas d’indication de montant minimum; exécution selon besoins par émission de bons de commande.

Lot 2Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Étude de faisabilité

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour le compte de l’EPF d’Occitanie. Pas d’indication de montant minimum; exécution selon besoins par émission de bons de commande.

CPV 71241000-9

Lot 3Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Étude des marchés immobiliers et fonciers

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d’études des marchés immobiliers et fonciers pour le compte de l’EPF d’Occitanie. Pas d’indication de montant minimum; exécution selon besoins par émission de bons de commande.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.