Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 54 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Échéance : 29/05/2026
Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE
Accord-cadre relatif à la collecte, traitement et valorisation des déchets sur les sites de l’ASNR
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Orsay (91)
Lieu d'exécution : Sites de l’ASNR en France (notamment Vésinet, Cherbourg, Orsay, Tournemire, Montrouge, Fontenay-aux-Roses, Les Angles (Villeneuve-lès-Avignon), Cadarache)
Source officielle : PLACE
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
29/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Lieu
- Orsay (91)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 232 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Gironde, Haute-Garonne et Martinique
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
- Codes CPV de lots : 90513000-6 et 90520000-8
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Collecte et traitement des déchets conventionnels non dangereux et dangereux jusqu’à leur valorisation et Collecte et traitement des déchets incinérables confidentiels
- Codes CPV : 90513000-6 et 90520000-8
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 232 encore ouverts.
Territoires cités
- Gironde6
- Haute-Garonne6
- Martinique6
- Hauts-de-Seine5
- Toulouse4
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 29/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 2964873
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Lieu
- Orsay (91)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Référence PLACE
- 2964873
- Référence acheteur
- 2026-007_dechets_asnr
- Acheteur
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Accord-cadre relatif à la collecte, traitement et valorisation des déchets sur les sites de l’ASNR
- Description officielle
- Le marché a pour objet de définir les prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets sur les sites de l’ASNR.
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Acronyme organisme
- d4t
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Date limite
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- 2026-007 - Déchets ASNR - RC.pdf · 448 Ko
Modalités et références
- Annonce
- 2964873
- Référence règlement
- Mjk2NDg3Mw==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Définition, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commandes, des prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets sur les sites de l’ASNR, avec allotissement entre déchets conventionnels (non dangereux et dangereux) et déchets incinérables confidentiels.
Lots (2)
Lot 1Budget: <= 800 000 €PlafondHT
Collecte et traitement des déchets conventionnels non dangereux et dangereux jusqu’à leur valorisation
Sur les sites ASNR du Vésinet, de Cherbourg et d’Orsay, de Tournemire, de Montrouge : prestations de collecte et de traitement des déchets conventionnels non dangereux et dangereux jusqu’à leur valorisation.
CPV 90513000-6CPV 90520000-8
Lot 2Budget: <= 300 000 €PlafondHT
Collecte et traitement des déchets incinérables confidentiels
Sur les sites ASNR de Fontenay-aux-Roses, de Montrouge, du Vésinet, des Angles (Villeneuve-lès-Avignon), de Cadarache et de Cherbourg : prestations de collecte et de traitement des déchets incinérables confidentiels.
CPV 90513000-6CPV 90520000-8
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90513000-690520000-8
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- 29/05/2026
- Depuis la clôture
- 54 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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