SAD - Acquisition d'un véhicule d'occasion 9 places de type van pour le CSM (Paris)
- Lots
- 1 lot
Le besoin
Acquisition d'un véhicule d'occasion 9 places (van) pour le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) à Paris, équipé d'une motorisation essence hybride non rechargeable.
Lots (1)
Acquisition d'un véhicule d'occasion 9 places - van pour le CSM
Achat d'un véhicule d'occasion à 9 places, avec motorisation essence hybride non rechargeable, destiné au Conseil supérieur de la magistrature (CSM) situé dans le 9e arrondissement de Paris.
L'acheteur
Ministère de la Justice
21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 71 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 179
- Montant attribué
- 105,5 M €
- 202430 M € · 91 marchés
- 20259 M € · 55 marchés
- 2026en cours66,5 M € · 33 marchés
- Travaux · 91
- Services · 77
- Fournitures · 11
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP8
- Etudes / Ingenierie7
- Maitrise d oeuvre7
Territoires cités
- Paris5
- Essonne4
- Charleville-Mézières3
- Ille-et-Vilaine3
- Seine-Saint-Denis3
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 85 jours.
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Non communiquée
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 2981758
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- SAD_Van_9_places_occasion_CSM
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- SAD - Acquisition d'un véhicule d’occasion 9 places de type van pour le CSM (Paris)
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet l'achat d'un véhicule d'occasion de 9 places, en motorisation essence hybride non rechargeable, pour le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) situé dans le 9e arrondissement de Paris.
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Ministère de la Justice
- Acronyme organisme
- d3f
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Documents de consultation
1 élément
- Complement
- Kit catégorie 1 IDF -Annexe 1-Formulaire expression de besoin_CSM_van_9_places.x · 28 Ko
Modalités et références
2 éléments
- Annonce
- 2981758
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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