Transports de corps à visage découvert – Autopsies et examens judiciaires, 4 lots géographiques (Doubs, Jura, Haute-Saône, Belfort)
- Lots
- 4 lots
Le besoin
Prestation pluri-lot de transport de corps à visage découvert pour autopsies/examens judiciaires, couvrant le ressort de Besançon et départements limitrophes, incluant prise en charge, véhicule dédié, personnel et matériel, avec plafonds annuels par lot et reconductions éventuelles.
Lots (4)
Lot 1 – Doubs (Besançon et Montbéliard)
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou examens judiciaires, prise en charge, transport et matériel vers l'IML ou une chambre funéraire.
Lot 2 – Jura
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou examens judiciaires, prise en charge, transport et matériel vers l'IML ou une chambre funéraire.
Lot 3 – Haute-Saône
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou examens judiciaires, prise en charge, transport et matériel vers l'IML ou une chambre funéraire.
Lot 4 – Territoire de Belfort
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou examens judiciaires, prise en charge, transport et matériel vers l'IML ou une chambre funéraire.
L'acheteur
Ministère de la Justice
21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 71 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 179
- Montant attribué
- 105,5 M €
- 202430 M € · 91 marchés
- 20259 M € · 55 marchés
- 2026en cours66,5 M € · 33 marchés
- Travaux · 91
- Services · 77
- Fournitures · 11
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP8
- Etudes / Ingenierie7
- Maitrise d oeuvre7
Territoires cités
- Paris5
- Essonne4
- Charleville-Mézières3
- Ille-et-Vilaine3
- Seine-Saint-Denis3
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 86 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Non communiquée
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 2966688
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- TRANSCORPS2026CABESANCON
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transports de corps à visage découvert
- Description officielle
- Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Ministère de la Justice
- Acronyme organisme
- d3f
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Documents de consultation
1 élément
- Reglement
- Règlement de la consultation TRANSCORPS2026CABESANCON.pdf · 323 Ko
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 2966688
- Référence règlement
- Mjk2NjY4OA==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · CPV 98370000
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
CHU Besançon - PH2026_05 : Fourniture MPUP GMP et Fill & Finish pour essais cliniques (2 lots)
990 000 € - 1 980 000 €
Date Limite
29/10/2026
Appel d'offres public
Accord-cadre à bons de commande pour l'assistance technique, l'entretien et le dépannage de la chaufferie bois et du réseau de chaleur de Dampierre-les-Bois (25490)
<= 215 000 €
Date Limite
06/11/2026
Appel d'offres public
Conception et impression du Bulletin Municipal de Lure 2027-2029 (MAPA)
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
09/11/2026
Autres consultations de Ministère de la Justice
71 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine – DISP Grand Est (9 lots, 14 établissements pénitentiaires et mess)
- Travaux de sécurité – Blois (41) Palais de Justice : Phase 1, Lot 1 - Vidéoprotection et alarmes (MAPA)
- Maîtrise d'œuvre – Création d'une base cynotechnique au CP Ducos (Martinique)
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 98370000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 983700003397300034000000
Veille Semagora
Suivez les prochains appels d’offres de Ministère de la Justice
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par Ministère de la Justice, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.